Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d8
20 août 2024
20 août 2024
FIRAC Sise [Adresse 2] - [Localité 3] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6642fec70d8b170008581b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
FIRAC sise [Adresse 2] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleChambre des Référés
6781778a6d34da2cbdcdaf96
7 janvier 2025
7 janvier 2025
En sa qualité d’assureur de la société LEROUX, représentée par Me Véronique MAZURU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1983, Me Anne-laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba7
26 mai 1998
26 mai 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1977, Mademoiselle Simone X..., aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société EXOR, a donné à bail à la société CLAIRE LEROUX INTERPERFORMANCE
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b7
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783d
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Le présent arrêt a été signé par Monsieur MINVIELLE, Conseiller, et Madame LEROUX, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938db
12 décembre 2016
12 décembre 2016
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause à l'audience publique du 10 octobre 2016, Monsieur LEROUX a constaté l'absence de Z...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005416_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz, des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004633_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante ;
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104420_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz, des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante
Source officielleTrib. de Commerce
69c04682cdc6046d4793524f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SIREN : 905398285 [Adresse 2] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Michel CORDIER Monsieur Florian LEBRUN
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201202_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 août 2021 par laquelle le maire de Sorde-l'Abbaye a refusé de lui délivrer un permis de construire des serres photovoltaïques sur un terrain sis impasse Leborde
Source officielleChambre sociale
6312f0a7ef56904f13d44ea0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mai 2022 en audience publique, devant Christian Fabre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique Lebrun
Source officielleChambre sociale
6312f0a8ef56904f13d44ea4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 mai 2022 en audience publique, devant Christian FABRE, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique LEBRUN
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a829b4cdc6046d477a6d03
2 avril 2025
2 avril 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA WISEED Immatriculée sous le numéro 504 355 520, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Adrien LEPROUX de la SAS LGMA, Avocat au Barreau de Toulouse
Source officielleChambre sociale
62fdd602c40462c563c35221
5 juillet 2022
5 juillet 2022
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Avril 2022 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique Lebrun
Source officielleChambre sociale
6272198a228a02057de676a5
28 avril 2022
28 avril 2022
ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 AVRIL 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia HANAFI, greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR :
Source officielleChambre sociale
6272198b228a02057de676a7
28 avril 2022
28 avril 2022
ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 AVRIL 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia HANAFI, greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR :
Source officielleJAF COUTANCES
69dd5157cdc6046d4720d1ad
8 avril 2026
8 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière
Source officielleJuge de l'exécution
66fc6b39cea3edbfa998fc66
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LEBRUN, DEBATS : A l’audience publique du 03 Septembre 2024, avec indication que la décision serait rendue à l’audience du 01 Octobre 2024.
Source officiellePage 47 sur 235