Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301051_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l'audience du 27 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Khater, présidente, Mme Lacau, première conseillère, M. Jégard, premier conseiller.
Source officielleR222-13 (JU 3)
DTA_2301285_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301629_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301655_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé.
Source officielleChambre 3-1
5fe1d0e3a6049b944fc37821
17 décembre 2020
17 décembre 2020
essoreuse d'occasion de marque X... type HS 23 kg, matériel acheté auprès de la [...] pour 5.500€, - Facture du 15 mai 2012, Laveuse essoreuse d'occasion de marque X... (12 kg) matériel acheté auprès
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007956342
23 mai 1997
23 mai 1997
département de l'Aisne a fixé la liste des animaux classés nuisibles dans ce département pour l'année 1991, et les modalités de leur destruction à tir, en tant que ne figurent pas sur cette liste le raton-laveur
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501310_20250809
9 août 2025
9 août 2025
cherchant à neutraliser une présence syndicale mobilisée autour d'un signalement pénal en cours ; cette situation est créatrice d'une pression grave et irréversible sur les représentants syndicaux, les lanceurs
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2503010_20251221
21 décembre 2025
21 décembre 2025
Par une décision du 1er décembre 2025, la présidente par intérim du tribunal a désigné Mme Lacau, première conseillère, pour statuer notamment sur les litiges visés par l’article L.521-2 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2503021_20251220
20 décembre 2025
20 décembre 2025
Par une décision du 1er décembre 2025, la présidente par intérim du tribunal a désigné Mme Lacau, première conseillère, pour statuer notamment sur les litiges visés par l’article L.521-2 du code de justice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cbe498f0b428bb832f
23 avril 2013
23 avril 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32736ab09eb9a2fd827
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dcffcadecb9ef7c7e061
2 octobre 2012
2 octobre 2012
délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Roussel, Président, Madame Maud Vignau, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162ec356c9bddc82584769d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632f5414ec5f96a7da094b
24 mai 2011
24 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635dd8683f470e3416dbce
17 août 2011
17 août 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f20
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie LACOUR-RIVIÈRE, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f21
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie LACOUR-RIVIERE, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f22
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie LACOUR-RIVIÈRE, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff7
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Daouda X..., employé en qualité de laveur de vitres, qualification AQS 1 position A de la Convention Collective des entreprises de propreté par la SA Renosol Ile de France avec une ancienneté remontant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200500_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Lacau et les conclusions de M. Hegesippe, rapporteur public, ont été entendus au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officiellePage 47 sur 294