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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduites à la frontière
DTA_2401546_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
KREMER La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403341_20240827
27 août 2024
27 août 2024
KREMER La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2405036_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 22 janvier 2025 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300414_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
B La greffière, M-E KREMER La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300433_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
KREMER La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-626737-632098
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Autriche (n ° 40072/98) Non violation de l’article 6 § 3 c) Helmut Kucera, ressortissant autrichien né en 1957, est actuellement détenu à la prison de Krems Stein (Autriche).
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300520_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
KREMER La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1611821-1688363
9 mars 2006
9 mars 2006
Slovénie (n o 49019/99) 8 000 - Kramer c. Slovénie (n o 75705/01) 6 400 1 000 Krašovec c. Slovénie (n o 77541/01) 3 200 1 000 Kukavica c.
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7717
11 octobre 2022
11 octobre 2022
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Niels ROLF-PEDERSEN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 291 Représentant : Me Dominique PENIN du LLP KRAMER LEVIN NAFTALIS
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
120 222, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle DUBOIS de la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et par Me Marie-Christine FOURNIER GILLE du LLP KRAMER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
653a06cbd0451e8318d0eb1d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Dominique PENIN du LLP KRAMER
Source officielle1ère Chambre civile
68f8683dd7e432441d85c01e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 11] Représentée par Me Emilie REBOURCET de la SCP FABIGNON, LARDON-GALEOTE, EVEN, KRAMER
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603287a75ccc2dbb4e3b48d4
16 janvier 2018
16 janvier 2018
naissance 1] 1973 à [Localité 1] représentée par Me Lydia BENCHETRIT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA TSAF OTC [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 450 959 341 représentée par Me Muriel KRAMER-ADLER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0603DEC006063315
3 juin 2021
3 juin 2021
padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .sF34E8F46 { width:12.1%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } FIFTH SECTION DECISION Application no. 60633/15 Krume
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e025
22 mars 2011
22 mars 2011
la personne de son représentant légal appel en date du 12 septembre 2008 no 08/3157 Rue Avogadro BP 49092 57602 FORBACH CEDEX Représentée par Me GIORIA ( avocat au barreau de METZ ) substituant Me KRAEMER
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dec
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Mme Micheline Y... avait quant à elle connaissance de l'existence de ce bien lorsqu'elle a été informée par lettre du 17 octobre 1994 du successeur de Raymond F..., les notaires associés Jeulin-Kraus-Revet-Fosset
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fef
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Représentée par Maître Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 234- No du dossier 130348 et par Maître Christian ORENGO du Cabinet KRAMER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6528dfbaaaebb88318fda790
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ELIE SAAB FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Paul KRAMER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1012 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c3d8ceca1cd7019366
22 octobre 2024
22 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25985 Plaidant : Me Marie DAVY du LLP KRAMER
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033b339791ae766df9659a9
21 avril 2017
21 avril 2017
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F12/04108 APPELANTE SA TRADITION SECURITIES AND FUTURES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : B34 299 468 8 représentée par Me Muriel KRAMER-ADLER
Source officiellePage 47 sur 72