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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cab 1
6708478b89f19e8c50fce427
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleJLD
67043b9b8d5cd4a875965205
6 octobre 2024
6 octobre 2024
Monsieur [B] [L] [D], Président du Tribunal Judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame DUMONT Jennifer
Source officielleJLD
67043b9c8d5cd4a875965257
6 octobre 2024
6 octobre 2024
Monsieur RUBIO GULLON Manuel, Président du Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame Jennifer
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67856752aaacbea0fe680d5d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Adresse 2] - ESPAGNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Vice-Présidente, assistée de Jennifer BRAY, Greffier, le Tribunal judiciaire statuant sans audience conformément aux dispositions de l’article
Source officielleJEX
686ed10872b5e5e648cbd594
1 juillet 2025
1 juillet 2025
demeurant et domiciliée [Adresse 3] Représentés tous deux par Maître Guillaume PIALOUX, avocat plaidant au barreau des Hautes-Alpes et Maître Bilitis DAVID, avocat postulant, substituée par Maître Jennifer
Source officielleRéférés
6878846f63001e49f9f26b1d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN. ORDONNANCE : - contradictoire.
Source officielleCtx Protection Sociale
67f83c18cf40727a00448c6a
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame Sylvie TEMPÈRE, Première Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur [W] [S] Assesseur salarié : Monsieur [Z] [F] Assistés pendant les débats de : Madame Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
67f050ae02fc178212f87f1a
1 avril 2025
1 avril 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleCtx Protection Sociale
68080e92eb5d421e6c5a11df
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame Sylvie TEMPÈRE, Première Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur [J] [P] Assesseur salarié : Monsieur [K] [H] Assistés pendant les débats de : Madame Jennifer
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64902ef4af38960c2a5
9 avril 2025
9 avril 2025
représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0848 INTERVENANT VOLONTAIRE Société CGPA [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Maître Jennifer
Source officielleSection des Référés
67f02d4502fc178212f80b11
1 avril 2025
1 avril 2025
PROBATECO immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 334 900 529 dont le siège social est sis 29 avenue Aristide Briand - 94290 VILLENEUVE-LE-ROI représentée par Maître Jennifer POIRRET, avocat au
Source officielle2ème Chambre civile
661043ecc9ea95b316fe2f3c
2 avril 2024
2 avril 2024
DBYC-W-B7I-K2KX AFFAIRE : [T] [P] [B] [D] [I] [D] [K] [D] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE CLINIQUE [6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT: Jennifer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100584
12 juin 2013
12 juin 2013
Monsieur Philippe Y... à verser à la société ANTARGAZ la somme de 1.793,27 € ; AUX MOTIFS QUE force est de constater que seul Monsieur Philippe Y... a été cité par la société ANTARGAZ alors que Madame Jennifer
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008191807
23 juin 2004
23 juin 2004
X fait valoir que ses parents résident régulièrement en France, que lui-même vit depuis 1997 avec une compatriote, Mme Jennifer Amarillo, dont il a eu, en mars 1999, un enfant et que, dès lors, la mesure
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94801
14 novembre 2019
14 novembre 2019
M..., assisté de Me Jennifer Linon, avocat commis d'office, avocat au barreau de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthelemy - M. le directeur de l'[...] représenté par Mme Loubli, - Mme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ac
16 avril 2013
16 avril 2013
COUR : Monsieur Georges Y... ... 35720 PLESDER Appelant, comparant en personne ET Madame Odile X... ... 35530 NOYAL SUR VILAINE Intimée, comparante en personne, assistée de Me Jennifer
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501379_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Jennifer Béalé, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300316_20240201
1 février 2024
1 février 2024
une requête, des mémoires et des pièces complémentaires enregistrée les 27 février, 1er mars, 16 mai, 23 juin et 11 octobre 2023, puis le 19 janvier 2024, Mmes A B, Chloé Monard, Laurène Filhol et Jennifer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100468
15 mai 2013
15 mai 2013
considérait comme ses nièces … elle rapporte qu'à ce jour, elle n'a jamais voulu révéler le secret que Mégane lui avait demandé de garder : en décembre 2002 alors qu'elle gardait les trois enfants, Jennifer
Source officielleChambre sociale
66a098fd2be3e083f4fad452
18 juillet 2024
18 juillet 2024
étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER: Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer
Source officiellePage 47 sur 101