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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2114725_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Gillier a entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003961_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Gillier, rapporteur, - les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Lopez pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309080_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Gillier, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403497_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Gillier, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2409155_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Gillier, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2409156_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Gillier, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2409158_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Gillier, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041857991

—

14 décembre 2019

14 décembre 2019

ACCORD NAO 2019 TPS GILLIERS

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a15f68fcdc6046d4706a503

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

magistrat honoraire Greffier : Madame LETELLIER-CHIASSERINI, présente uniquement aux débats Le Rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du Tribunal, composé de : Président : Corinne GILIS

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240bf

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

commerce de la faune sauvage, à participer à des actions techniques d'intérêt général, à assurer pour le compte de l'ONC l'organisation matérielle du permis de chasser et à l'indemnisation des dégâts de gibiers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01675

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la direction générale des douanes et droits indirects et de la direction régionale des douanes

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401674_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Gillier, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401728_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Gillier, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107960_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Gillier, rapporteur, - et les observations de Me Robin, substituant Me Kati, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101278_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Gillier, rapporteur, - et les observations de Me Milly, qui substitue à Me Weinberg, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2011371_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Gillier et M. A, premiers conseillers ; assistés de Mme Tainsa, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. Le rapporteur, signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1913527_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Gillier, rapporteur, - les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Souweine substituant Me Letranchant pour la société Global Switch.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1915235_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Gillier, rapporteur, - et les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401518_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Gillier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407946_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Gillier, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique.

Source officielle

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