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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3
ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARc/SAS Insolit Créations
69bd0068cdc6046d474d1348
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, M. Michael GROSS, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
F00591 SASU MONACO MARINE FRANCEc/SDE MECCANICA SERVICE
69bd02cacdc6046d474d45d5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. BAUCHE Régis, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6839fa2217147355d7afb824
1 avril 2025
1 avril 2025
non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
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16 avril 2024
16 avril 2024
[Localité 2] comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 16 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3c9
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Geoffrey, X... Gérard, D... Yannick, F... Georges, Y... Laurent, E... Dominique et A...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2407772_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par le jugement n° 1800781 du 17 septembre 2018, le tribunal administratif de Montreuil a, après avoir annulé la décision du 21 décembre 2017 par laquelle l’Hôtel social 93 « Centre Geoffrey Oryema » avait
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019032239
18 juin 2008
18 juin 2008
excès de pouvoir la décision du 20 décembre 2002 par laquelle l'Académie des sciences a refusé de publier, dans la revue Les Comptes rendus de l'Académie des sciences, une note relative aux « bases géométriques
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309936_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
simple ainsi que pour la catégorie géométrie complexe, que l'acheteur pourrait conserver aux fins de contrôle de conformité tout au long du marché, et prévoit que des échantillons pour essais pourront
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02530_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Le 16 décembre 2019, la commission de discipline de la ligue de football professionnel (LFP) a décidé de prononcer, à titre conservatoire, un huis clos total du stade Geoffroy-Guichard jusqu'à ce qu'une
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef449ecdc6046d47b4079d
17 avril 2026
17 avril 2026
DU 17/04/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame [R] [Z], gérante – Absente Madame [O] [Q], administrateur provisoire : présente Maître CANIVET Geoffroy
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f60a
28 juin 1978
28 juin 1978
LOUIS, PRESIDENT, GEOFFROY, DEBOUT ET RICHARD, CONSEILLERS, ET QUE LE JUGEMENT A ETE RENDU APRES QUE LA CAUSE AIT ETE DEBATTUE A L'AUDIENCE DU 23 FEVRIER 1977 PAR DEVANT MADAME X... ET MM.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66cf6aa515111c372a7c0ce5
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ACTION du mardi 30 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [Y], demeurant [Adresse 1] (FLORIDE) - Etats Unis - représenté par Maître Geoffroy
Source officielleciv3
607941069ba5988459c3ffa3
16 février 1972
16 février 1972
L'ORDONNANCE ATTAQUEE, EN DATE DU 13 NOVEMBRE 1970, QUI ORDONNE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CASSADE, D'UNE PARCELLE DE TERRE APPARTENANT A PAULE MARIE GEORGETTE
Source officielleciv2
61372096cd580146773ec046
27 avril 1981
27 avril 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE RIPOLIN-GEORGET-FREITAG FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE STATUANT SUR OPPOSITION A L'ORDONNANCE D'EXEQUATUR D'UNE SENTENCE ARBITRALE RENDUE DANS LE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100603
28 mai 2014
28 mai 2014
oralement le bénéfice de ses écritures et sollicité l'infirmation de l'ordonnance déférée ; A titre principal, il a demandé sa désignation en qualité de tuteur et, subsidiairement celle de Monsieur Geoffroy
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300976
11 septembre 2012
11 septembre 2012
35 000 euros en application de la clause pénale du 10 avril 2006 et celle de 1 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, d'AVOIR condamné la société MULTICOM à payer à Georgette
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457447.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
l'article L. 521-3-1 du même code : " La condition d'urgence prévue à l'article L. 521-3 n'est pas requise en cas de requête relative à une occupation non autorisée de la zone des cinquante pas géométriques
Source officielle2ème chambre
DTA_2400153_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
délibération du 4 juillet 2024 par laquelle le conseil exécutif de la collectivité de Saint-Martin a décidé d'entériner les avis de la commission de l'urbanisme, des affaires foncières et des cinquante pas géométriques
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1a5a9cdc6046d47269e74
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024069786 28/01/2025 ENTRE : SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, dont le siège social est au Tour D2 17 Bis Place des Reflets
Source officielle3ème chambre civile
678976c7428384b762e68cd6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LA MATTELIE C/ [D] [K] [X] [P] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy DEZELLUS Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
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