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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b8dfc91e3bdd7a88e3ac

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

du genou gauche ».

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2305287_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

A a déclaré avoir été victime de douleurs au genou gauche à l'occasion d'un entrainement sportif le 26 février 2018.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00844_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le 20 juillet 2015, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles qu'il conserve de ces traumatismes du genou gauche.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00723_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

H A et Mme I C est établie par l'expertise génétique pour les jeunes D A et G A ; - l'expertise génétique n'a pu avoir lieu s'agissant du jeune B A en raison du refus de la mère de l'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d610

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Traumatisme du genou droit et pied gauche. Lomboscialgie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

En outre, il mentionne une chondropathie antérieure sur ce même genou, la chondropathie étant une atteinte du cartilage de l'articulation fémoro-patellaire au niveau du genou pouvant provoquer des douleurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866c993d33109fd079aba06

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Douleurs du genou depuis plusieurs jours car fragilités depuis accident du travail de 1996. Le genou a lâché, a senti une paralysie puis a chuté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109e17cdc6046d479abab8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il a ajouté qu'il boitait, que le lundi son genou a gonflé et que le mardi, lors de son jour de repos, son genou a triplé de volume de sorte qu'il ne pouvait plus marcher et qu'il a fallu le transporter

Source officielle
CC

civ1

60794ce19ba5988459c47587

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

ARRÊT N° 1 Attendu qu'une intervention chirurgicale pratiquée le 19 septembre 1989, dans un établissement de santé dénommé Clinique Saint-Louis, par le docteur X... sur le genou droit de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68709b79123db6632de31696

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

du 21 mars 2025 par la SASU société Nouvelle Transports Gentie intimant la SASU Gentie ; Vu l'ordonnance de fixation à bref délai en date du 04 avril 2025 ; Vu la notification de calendrier de procédure

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008225275

Admin. suprême

28 octobre 2005

28 octobre 2005

, amyothophie du quadriceps, limitation de la flexion du genou dont est atteint M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-4056490-4741977

Admin. suprême

27 juin 2011

27 juin 2011

La Cour européenne des droits de l'homme est saisie – pour la première fois – d’une affaire relative à l'accès au dépistage d'embryons en Italie pour les couples porteurs d'une maladie génétique.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007643077

Admin. suprême

15 février 1974

15 février 1974

. - CETTE AUTORISATION EST ACCORDEE PAR LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, APRES AVIS DE LA COMMISSION NATIONALE D'AMELIORATION GENETIQUE PREVUE A L'ARTICLE 11... - CHAQUE CENTRE DE MISE EN PLACE DE LA SEMENCE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il a été exposé pendant de nombreuses années à des contraintes posturales et à des ports de charges lourdes ayant entraîné des lésions au niveau de son genou gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e906

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle a chuté sur son genou droit'.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02338_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

En outre, aucun élément ne permet d'affirmer que l'état du genou droit de M.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335bafc0d3e3fe99cae3d9

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

et du genou gauche, - Condamner M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:459967.20240514

Admin. suprême

14 mai 2024

14 mai 2024

demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2021-1402 du 29 octobre 2021 modifiant le code de procédure pénale et relatif au fichier national automatisé des empreintes génétiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR01085

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

X... tend à arguer du caractère disproportionné de l'enregistrement de son empreinte génétique au FNAEG, ainsi que de l'atteinte à son capital génétique ; que pour autant, il ne rapporte pas en quoi cet

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Gilles BOUKHALFA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f4

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Le certificat médical initial établi le 26 juin 2019 mentionne « traumatisme genou droit : lésions et œdème genou droit ». Par courrier en date du 27 juin 2019, l’employeur a émis des réserves.

Source officielle