AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
supposant un soutien de l'équipe, alors que l'Angleterre est expressément félicitée pour sa victoire et qu'est espéré un score inédit de l'Italie (500) même s'il s'agit à l'évidence d'un résultat de pure fantaisie
Source officielle18e Chambre
615e0dc3c25a97f0381f4f61
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Visiblement conforté dans votre surpuissance, vous n'hésitiez pas à vous répandre ouvertement de vos fantasmes vis-à-vis de cette salariée.
Source officielle6e Chambre C
615e0e21c25a97f0381f5283
17 février 2015
17 février 2015
Là encore ces allégations sont de pure fantaisie : [C] [Q] a porté le nom de [D] et était connu sous ce nom-là, notamment dans le milieu du sport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43a
30 juin 2011
30 juin 2011
dire que les droits de visite du père en milieu de semaine s'exerceront " la 2ème et 4ème fin de semaine de chaque mois ", du mardi sortie des classes au jeudi rentrée des classes et non plus à la fantaisie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00778
6 septembre 2011
6 septembre 2011
différente de celle des produits proposés par la société Design Sportswears sous la marque Gérard Darel ; que le sac de marque Sabrina, vendu par la société Luna à la société Caractère, est un sac de type «fantaisie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008430_20230228
28 février 2023
28 février 2023
production transversale, que les projets agricoles du site de l'ancien projet d'aéroport ne sont pas mentionnés, et qui s'appuie sur un diagnostic de la chambre d'agriculture " hors-sol répondant au fantasme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104370_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B C, frères et sœur, à 12, 5 % par la société SA Nature et à 12,5 % par la société Kor Landa, exerce une activité de grossiste en bijoux fantaisie et a acquis la totalité des 25 000 titres de la société
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0107JUD002327914
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Endorsing the findings of expert W., in accordance with the above-mentioned previous expert reports, the court noted that the applicant had admitted to his sadistic fantasies but had been unable to address
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC001712202
10 janvier 2006
10 janvier 2006
The District Court stated, for instance, that it took into account the possibility that the children’s chaotic background might have had an influence on their ability to distinguish fantasy from the truth
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC004772414
10 juillet 2018
10 juillet 2018
7,200 Ion BAIRAM 1989 Romanian 6,800 Nikolaos BELIANSKI 1988 Greek 6,500 Vasilios CHARALAMBIDIS 1953 Greek 8,200 Ferydun CHEHREGOSHA 1952 Iranian 5,500 Konstantin FATIADI
Source officielle5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le local loué par la société PPCM est un local de 39 m2 situé [Adresse 8] à [Localité 9], destiné à la vente de prêt à porter et/ou bijoux fantaisie et /ou accessoires et/ou tissus, petits accessoires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec1cdc6046d4710b002
3 avril 2026
3 avril 2026
A force de dire que la vitrophanie c'est joli et que la signalétique c'est fantastique, je ne suis plus très inspirée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1012DEC004599415
12 octobre 2021
12 octobre 2021
L’auteur de l’article se limitait en effet à décrire l’effet que les photos avaient eu sur lui en faisant part de ses propres fantaisies, sans commenter la vie sexuelle de P. et ne portait donc pas atteinte
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
implique que le salarié doit apporter 'le soin nécessaire à une présentation propre, nette et irréprochable', et s'abstenir, dans son apparence, 'du port de signes distinctifs et de tous éléments de fantaisie
Source officielleChambre 4-6
6688ddf1676b73dd81b96bde
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vous avez déclaré devant elle : « C'est un fantasme d'être collé à vous !
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f75bbe0ac41ca81b0a9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
correspondance et par vente directe de produits d'hygiène alimentaire et corporelle de compléments alimentaires généralement de produits issus de l'agriculture biologique, d'articles de bijouterie fantaisie
Source officielleChambre 1-7
65449c95c71a6a83181c8c08
2 novembre 2023
2 novembre 2023
] , experte en écritures et documents, sollicitée à titre privé par Monsieur [J] que, selon cette dernière, les signatures figurant sur les deux courriers adressés à Monsieur [S] sont d'une totale fantaisie
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602111_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
partenaire officiel de l’Etat ; il s’agit d’une association sous le régime de la loi de 1901 qui n’a jamais été condamnée ; on lui prête des déclarations qui ne sont pas exactes ni sourcées ; il y a un fantasme
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ea
2 avril 2020
2 avril 2020
F... y exerce sous l'enseigne Le Vestiaire l'activité de prêt-à-porter, bijoux fantaisie, cadeau, accessoires mode, maroquinerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5b
10 juin 2021
10 juin 2021
[U] [H] (les consorts [V]-[H]) ont consenti à la SARL Kaimen exerçant l'activité d'achat et vente de produits de maroquinerie, bijoux, fantaisie, cadeaux, un bail commercial à compter du 1er octobre 1993
Source officiellePage 47 sur 56