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1 119 résultats pour « Fatnassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162be8899b588421c5e37e6

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

supposant un soutien de l'équipe, alors que l'Angleterre est expressément félicitée pour sa victoire et qu'est espéré un score inédit de l'Italie (500) même s'il s'agit à l'évidence d'un résultat de pure fantaisie

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0dc3c25a97f0381f4f61

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Visiblement conforté dans votre surpuissance, vous n'hésitiez pas à vous répandre ouvertement de vos fantasmes vis-à-vis de cette salariée.

Source officielle
CA

6e Chambre C

615e0e21c25a97f0381f5283

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Là encore ces allégations sont de pure fantaisie : [C] [Q] a porté le nom de [D] et était connu sous ce nom-là, notamment dans le milieu du sport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

dire que les droits de visite du père en milieu de semaine s'exerceront " la 2ème et 4ème fin de semaine de chaque mois ", du mardi sortie des classes au jeudi rentrée des classes et non plus à la fantaisie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00778

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

différente de celle des produits proposés par la société Design Sportswears sous la marque Gérard Darel ; que le sac de marque Sabrina, vendu par la société Luna à la société Caractère, est un sac de type «fantaisie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008430_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

production transversale, que les projets agricoles du site de l'ancien projet d'aéroport ne sont pas mentionnés, et qui s'appuie sur un diagnostic de la chambre d'agriculture " hors-sol répondant au fantasme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104370_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

B C, frères et sœur, à 12, 5 % par la société SA Nature et à 12,5 % par la société Kor Landa, exerce une activité de grossiste en bijoux fantaisie et a acquis la totalité des 25 000 titres de la société

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0107JUD002327914

Admin. suprême

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Endorsing the findings of expert W., in accordance with the above-mentioned previous expert reports, the court noted that the applicant had admitted to his sadistic fantasies but had been unable to address

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC001712202

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

The District Court stated, for instance, that it took into account the possibility that the children’s chaotic background might have had an influence on their ability to distinguish fantasy from the truth

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC004772414

Admin. suprême

10 juillet 2018

10 juillet 2018

7,200   Ion BAIRAM 1989 Romanian 6,800   Nikolaos BELIANSKI 1988 Greek 6,500   Vasilios CHARALAMBIDIS 1953 Greek 8,200   Ferydun CHEHREGOSHA 1952 Iranian 5,500   Konstantin FATIADI

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le local loué par la société PPCM est un local de 39 m2 situé [Adresse 8] à [Localité 9], destiné à la vente de prêt à porter et/ou bijoux fantaisie et /ou accessoires et/ou tissus, petits accessoires.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d09ec1cdc6046d4710b002

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

A force de dire que la vitrophanie c'est joli et que la signalétique c'est fantastique, je ne suis plus très inspirée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1012DEC004599415

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

L’auteur de l’article se limitait en effet à décrire l’effet que les photos avaient eu sur lui en faisant part de ses propres fantaisies, sans commenter la vie sexuelle de P. et ne portait donc pas atteinte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

implique que le salarié doit apporter 'le soin nécessaire à une présentation propre, nette et irréprochable', et s'abstenir, dans son apparence, 'du port de signes distinctifs et de tous éléments de fantaisie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf1676b73dd81b96bde

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vous avez déclaré devant elle : « C'est un fantasme d'être collé à vous !

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68660f75bbe0ac41ca81b0a9

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

correspondance et par vente directe de produits d'hygiène alimentaire et corporelle de compléments alimentaires généralement de produits issus de l'agriculture biologique, d'articles de bijouterie fantaisie

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65449c95c71a6a83181c8c08

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

] , experte en écritures et documents, sollicitée à titre privé par Monsieur [J] que, selon cette dernière, les signatures figurant sur les deux courriers adressés à Monsieur [S] sont d'une totale fantaisie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2602111_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

partenaire officiel de l’Etat ; il s’agit d’une association sous le régime de la loi de 1901 qui n’a jamais été condamnée ; on lui prête des déclarations qui ne sont pas exactes ni sourcées ; il y a un fantasme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948ea

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

F... y exerce sous l'enseigne Le Vestiaire l'activité de prêt-à-porter, bijoux fantaisie, cadeau, accessoires mode, maroquinerie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d5b

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

[U] [H] (les consorts [V]-[H]) ont consenti à la SARL Kaimen exerçant l'activité d'achat et vente de produits de maroquinerie, bijoux, fantaisie, cadeaux, un bail commercial à compter du 1er octobre 1993

Source officielle

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