Ces périodes et leur durée prévisible doivent être connues à l'avance » ; que le temps passé à bord du ferry doit s'analyser en du temps de disponibilité et que le disque chronotachygraphe doit être positionné

clos le 31 décembre 2020, d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de production, de développement et de numérisation d'un enregistrement phonographique ou vidéographique musical (vidéomusique ou disque

dans les cylindres ainsi qu'à une usure prématurée du moteur, - la boîte de vitesses accuse une perte d'huile dont une partie s'est écoulée vers l'embrayage, occasionnant son dysfonctionnement, - les disques

selon le moyen : 1° / qu'en cas de risque ou d'événement particulier, l'employeur est en droit d'ouvrir les fichiers et courriels, même identifiés par le salarié comme personnels, et contenus sur le disque

au vendeur concernant l'anomalie de suspension et de direction dont la réparation s'élève à 6 795,20 euros et à un défaut de diagnostic imputable au centre technique de Krafft concernant l'usure des disques

Il relate que le 21 février 2014, il a branché sur son ordinateur professionnel un disque dur externe professionnel ; qu'il avait utilisé ce disque dur à son domicile pour réaliser des sauvegardes privées

Elle fait observer que la société LE MOUSSAILLON ne démontre pas l'existence d'une faute du transporteur maritime et affirme que les disques et les relevés de températures ont bien été produits aux débats

15 à 24 heures et revendiquer en même temps la requalification de son contrat de travail à temps partiel en temps plein alors qu'il ne justifie pas avoir travaillé à plein temps ; que l'examen des disques

Les éléments figuratifs de la demande d'enregistrement sont constitués du carré noir dans lequel se trouve le disque doré marqué des quatre lignes diagonales ou traces de griffe noires.

En revanche, le disque du 22 juin 2010 démontre un départ à 4h du matin, la pause s'effectuant seulement à 9h15 et jusqu'à 10h15 ; le salarié aurait dû s'arrêter à 8h30 pour être conforme à la réglementation

durs externes standards, - les disques durs externes dits multimédias, - les téléphones mobiles multimédias, - les disques durs intégrés à des systèmes de navigation ou à des autoradios destinés

dispose pas d'élément suffisant pour le prouver et qu'en aucun cas, cette mesure ne peut suppléer ta carence de la partie dans l'administration de la preuve ; qu'en l'espèce, les disques

nombreuses heures supplémentaires et qu'il se déplaçait régulièrement entre Nice et Brignoles ou le Luc et qu'il travaillait en moyenne onze heures par jour ; (qu') aucune des parties ne produit les disques

La société MICROCONTACT a effectué un clonage du disque dur de l'ordinateur situé dans nos locaux de [Localité 2] et ce disque dur a été mis sous scellé par Me [D].

Il est ainsi, notamment, précisé que « [d]ans la mesure où l'appareil est doté de toute l'électronique nécessaire à l'exécution des fonctions relevant de la position 8521, à l'exception du disque dur,

qu'à l'utilisation intempestive de la débroussailleuse, eu égard aux conditions atmosphériques et aurait donc pu se produire également s'il s'était agi d'une débroussailleuse manuelle équipée d'un disque

Janvier 2020 : - un carnet de 12 timbres et plusieurs enveloppes ; - 2 enceintes de marque Phillips ; - 2 enceintes de marque Samsung ; - 2 bandes de boxe ; - un protège-dent ; - un sac de sport ; - un disque

Attendu que statuant au regard des dispositions antérieures à la loi du 1er août 2006, applicables en l'espèce, la cour d'appel a retenu à bon droit que l'impossibilité de réaliser une copie privée d'un disque