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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66884dbf342d338c20d56c8a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Juillet 2024; Il résulte des éléments médicaux joints à la requête que le patient a été hospitalisé, celui-ci étant “en rupture thérapeutique, présentant des idées délirantes de persécution avec hallucinations

Source officielle

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TJ

JLD

668d939d53e3bdd0778bf30b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

postérieurs établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité , notamment l’existence d’idées délirantes de persécution, des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

678194d06d34da2cbdcdfa01

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

certificats médicaux initiaux établis le 31 décembre 2024 par le Dr [R] et le Dr décrivaient en ces termes l’existence de troubles mentaux : idées délirantes à type de persécution et d'interprétation, hallucination

Source officielle
CC

civ3

6137233bcd5801467740724f

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Grosso, demeurant 3, Halkin place, Londres Swix 8 JG (Royaume-Uni), 3 / de Mme Diana A..., épouse Grosso, demeurant 3, Halkin place, Londres Swix 8 JG (Royaume-Uni), défendeurs à la cassation ;

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105115_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D..., ayant eu une attitude violente la veille de l’agression et un comportement agité le jour de l’agression, du fait d’hallucinations, a été mise sous sédatif quelques heures avant l’agression mortelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402014_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

distension segmentaire de l'anse alimentaire ; - elle s'est rendue une nouvelle fois aux urgences le 19 septembre 2023 en raison de douleurs abdominales persistantes accompagnées de fièvre et d'hallucinations

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300090_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un état de stress post-traumatique ainsi que de schizophrénie, caractérisée notamment par des hallucinations visuelles et auditives, des troubles de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300207_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il soutient que : - il a subi, au cours de son hospitalisation, un surdosage de quétiapine qui l'a plongé dans un syndrome confusionnel avec hallucinations et un état paranoïaque qui l'a amené à se défenestrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2406765_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2024, le centre hospitalier universitaire de Lille, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309382_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 26 octobre 2023 et 30 octobre 2023, la SARL Flandres Beton, représentée par Me D'Halluin, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a772

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Bruno X... ... 62570 HALLINES Comparant en personne Assisté de : Mme Marie-Christine Y... (Délégué syndical CGT) INTIME : S. A. S.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6497

Admin. suprême

15 juin 1999

15 juin 1999

utilisation de données, même obtenues par le biais de pouvoirs coercitifs, qui existent indépendamment de la volonté du suspect, comme les documents recueillis en vertu d’un mandat ou les prélèvements d’haleine

Source officielle
TJ

JLD

68eea23e22996ce54482b927

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Depuis son arrivée à l’UMD, Monsieur [S] présente toujours des hallucinations auditives, une méfiance dans le contact, une dissociation idéo-affective et une hypervigilance.

Source officielle
TJ

JLD

69d96747cdc6046d47d05927

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Bien qu’aucun délire ou hallucination franc ne soit observé ce jour-là, son comportement témoigne d’une souffrance psychique importante et d’un risque psychiatrique toujours présent.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f60cd473a91e3e25065

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[N] [P] est nécessaire au regard de la persistance d’idées délirantes polymorphes, d’un vécu de persécution, d’hallucinations acoustico-verbales déniés et d’un refus de se voir administrer un traitement

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f9bcd473a91e3e25204

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

poursuite de l’hospitalisation complète de Mme [K] [L] épouse [D] est nécessaire au regard de la persistance d’un état psychique fluctuant, alternant les phases de recrudescence psychotique avec des hallucinations

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f9bcd473a91e3e25208

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[E] [J] est nécessaire au rzegard de la persistance d’une conviction délirante inébranlable associée à des hallucinations auditives le rendant dangereux au plan psychiatrique, tant envers lui-même qu’à

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b98b3f1e77535b08d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

dans le dossier médical ; Attendu qu'aux termes de l’avis du docteur [I] [C] en date du 07 octobre 2024, Monsieur [H] [F] présente des troubles type état délirant en réduction mais persistance d’hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5ba8b3f1e77535b08dd

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

médical ; Attendu qu'aux termes des avis du Dr [R] en date du 29 septembre 2024 et du Dr [V] en date du 30 septembre 2024, Monsieur [W] [P] présente des troubles caractérisés par un état délirant et halluciné

Source officielle
TJ

JLD

6776edd61c1d126b1996459e

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Il résulte des certificats médicaux que l'admission est intervenue à la suite de troubles du comportement au domicile sous-tendus par des hallucinations (personnes qui lui déroberaient des vêtements au

Source officielle