Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2002929_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Les toitures : / Les couvertures seront en tuiles canales en terre cuite naturelle avec une pente compris entre 27 et 33 %. / Les toitures terrasses sont autorisées. () ". 24.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001844_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Ces deux bâtiments sont revêtus d'un enduit minéral en façade et d'une toiture tuile mécanique de terre cuite ; ces deux bâtiments ne présentent pas d'intérêt historique ou patrimonial et ils seront détruits
Source officielle1ère chambre
DTA_2400286_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Toitures : Les couvertures seront obligatoirement : - Soit en terrasses plantées ou carrelées en matériaux de terre cuite ; exceptionnellement, certaines terrasses non accessibles et non visibles du sol
Source officiellecr
613725c0cd5801467742041d
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Consulter le texte intégral →
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC005269799
3 mai 2005
3 mai 2005
nourriture, que 150 à 200 grammes manquaient à la ration quotidienne de pain, qu'il n'avait jamais vu de sucre et que la nourriture principale des condamnés ‑ la « kacha » (céréales cuites
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e57
25 janvier 2023
25 janvier 2023
maître d'hôtel d'expliquer au client que la taille du morceau de viande servi n'était pas prévue pour la cuisson demandée, afin de justifier une erreur sur la cuisson, que le cuisinier qui avait mal cuit
Source officielle6e chambre
627df9960d41e0057d43e81b
12 mai 2022
12 mai 2022
BOUCHET-BERT, FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SAS Terreal est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae07603bf88a18849a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LITIGE La société United Company Rusal Anode Plant LLC (la société Rusal) est une société de droit russe, spécialisée dans la production d'aluminium ; elle gère une usine de fabrication d'anodes cuites
Source officielle3ème chambre A
688311344d9076bf079c234f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[D] [O] et ses filles Mmes [T], [B], [J] et [I] [O] (les consorts [O]) ont cédé la totalité des parts sociales de la société holding Doyet Terre Cuite, détenant elle-même la totalité des actions de la
Source officielle1ère Chambre
659e452b55379800088471ab
9 janvier 2024
9 janvier 2024
applicable), - un devis de la société Eco Home pour 'dépose pose vélux + abergement, planches de rives posées, brides cuivres, cheneaux, naissance cuivre, jambon cuivre posé, coudes cuivre et tuiles terre cuite
Source officielle9ème chambre
DTA_2203516_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
architecturale annexée au dossier de permis de construire que le projet prévoit une reprise de l'ensemble des codes des constructions environnantes avec des façades en enduit et des tuiles plates en terre cuite
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
6 décembre 2012
et la présence de suies importantes après le 1er coude en partant de la cheminée' ; que l'expert conclut que cette grave anomalie à pour effet d'évacuer la fumée dans le conduit de boisseau de terre cuite
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e07b1120e9a89a34a5fd
4 mai 2012
4 mai 2012
Considérant que ces éditions ont notamment été réalisées par le fondeur d'art [D] [K] à partir des moules des statuettes originales en terre cuite sculptées par l'artiste et qui lui avaient été remises
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00792
10 septembre 2013
10 septembre 2013
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 4 juillet 2012), que la société Wienerberger utilise, dans le cadre de son processus de fabrication de briques et de tuiles en terre cuite
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2116660_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
construire modificatif comporte une notice architecturale, qui indique que " le restaurant s'ouvre largement par un ensemble de menuiseries aluminium gris et vitrage clair sur une terrasse en terre cuite
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01316_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
toitures doivent être constituées de matériaux de couverture traditionnels du lieu ayant la teinte, l'aspect ou l'appareillage des ardoises naturelles ou d'aspect similaire, du zinc, de la tuile de terre cuite
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21529_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
. / Les matériaux seront, la brique de terre cuite, l'enduit, les maçonneries de pierre de taille dont la qualité justifie qu'elle reste apparente. / Les couleurs autorisées sont celles référencées au
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2202495_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
environnant et existant " en indiquant notamment que " les maisons environnantes () sont récentes en enduit blanc et en toiture terrasse ou couverture ardoises et d'autre plus anciennes en pente 45° terre cuites
Source officielle3ème chambre
DTA_2103402_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
septembre 2015, 5 août 2016 portant sur des achats à Ikea, des 26 mai 2014 et 7 et 15 octobre 2015 portant sur l'achat de produits de jardinerie, du 20 janvier 2015 portant sur l'achat de pots en terre cuite
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104751_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Or, le projet consiste en la réalisation d'un immeuble moderne en R + 4 dont la façade côté rue et percée de longues fenêtres, sera revêtue d'un parement en briques pleine de terre cuite.
Source officiellePage 47 sur 51