CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 707 résultats pour « Cook »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-76912514da55be5cb8a942d9f99b0e532b644a13

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6ec530254ffae37e8394c86e04f71dd0d77b4024

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-71f6ff22a2ccbbadd06db9fb1a3f08bcbd7bca89

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-624ff9f59d28af662af5babc5255c92e32f976a8

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-7228e2c6e4148839b2cdffe0218e1a3d4a75b3ef

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-7351c3564b0fcb1d3683dce3b6adc9dc94eabe58

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-74546cbd74f29b335199c3c072ccf42df7fc9208

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-756b0ec0a441db9370a242b23a859bdc0825fadb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-759650ca1e6e1ce28a1b29674d4aff8eccb053f8

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-95da8d6bb2b15e13900fb382f8c4ce21daf6741d

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8da77c811a64a83b20c31b036447a0096794c4e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nous contacter Lanceur d’alerte Marchés publics Données personnelles Accessibilité : partiellement conforme Mentions légales et éditoriales Plan du site Gestion des cookies {"path":{"baseUrl":"\/","pathPrefix

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01393

Cassation

28 novembre 2023

28 novembre 2023

La société [1], qui a exploité jusqu'au 6 mai 2020 une cokerie à proximité de la rivière la Fensch, à Florange, a été poursuivie devant le tribunal correctionnel notamment des chefs de déversement de substance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81fe704a005d1ed70d9

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

sont pas numérotées ; que les diligences obligatoires préalables aux constats n'ont pas été respectées ; qu'il est possible que l'historique de navigation n'ait pas été complètement purgé et que les cookies

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392

Admin. suprême

7 août 1996

7 août 1996

Muni d’un fusil appartenant à la catégorie des armes de guerre, dont le chargeur était garni de trente et une cartouches, il abordait le Cocke pour tenter de reprendre son bien.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6791dcc1de5aa0323224d9e4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

prévoit que : « « Nous utilisons des cookies sur notre site Web sur la base de l'Article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163b800b88d7e4ae5cfe3a1

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

Elle explique que : la société SOLLAC ATLANTIQUE utilise du fioul domestique pour épurer les gaz de son atelier de cokerie depuis 1969.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e39c25a97f0381f539c

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

COOP CONSTRUCTIONS METALLIQUES C/ SAS FARGEOT LAMELLE COLLE SNC ADIM DEVELOPPEMENT IMMOBILIER COTE D AZUR SA SMB Grosse délivrée le : à : MAGNAN BOULAN CHERFILS BARATHON

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69cf6655cdc6046d47f452a6

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Q] [M] a conclu avec la société Sodeports un contrat de location de poste d'amarrage au port fluvial de [Localité 5] pour son bateau « Cool Breeze » moyennant le versement d'un loyer d'un montant de 4

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0706DEC004195798

Admin. suprême

6 juillet 2000

6 juillet 2000

to examine the application was transferred to the Court,     Having deliberated, decides as follows: THE FACTS     The applicant is a British national, born in 1925 and living in Cork

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2010226_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

conformément à l'article L. 431-4 du code de la construction et de l'habitation, pour un montant de 123 500 euros et d'autoriser le maire ou son représentant à représenter la ville au sein de " Les Coop

Source officielle

Page 47 sur 86

← PrécédentSuivant →