[D] a été déclaré apte uniquement citerne gaz inter-centre, sans manutention bras en élévation au-dessus des épaules, sans montée en hauteur sur la citerne.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le comité d'établissement Peugeot Citroën automobiles de la Garennes-Colombes et le syndicat Symnes

Il affirme que le véhicule litigieux est de marque Citroën, modèle D Spécial 1970 et qu'il n'a jamais été présenté comme étant un véhicule Citroën DS 20, qu'une telle mention sur la facture éditée par

N..., à deux reprises : audition du 14 juin 2012 (jour de l'accident) à 19 heures 10 : "je me trouvais sur mon balcon qui donne sur la rue Marx Dormoy (RN4) quand j'ai entendu et vu une voiture Citroën

X... et Y... salariés intérimaires de la société ADIA, ont été mis à la disposition de la société Peugeot Citroën automobiles (la société PCA) pour effectuer plusieurs missions successives accomplies entre

, a sous-traité la conception et la fabrication des citernes à la société MAISONNEUVE, à laquelle elle a passé le 30 juillet 1998 une première commande de 25 citernes dont la livraison s'est étalée d'octobre

par la société Tomacrau : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mars 2006), que la société Tomacrau a commandé du fioul à la société Dyneff qui en a confié la livraison par camion-citerne

EXPOSE DES FAITS et PROCÉDURE Le 8 mars 2018, Madame [J] [F] a confié son véhicule de marque Citroen modèle C3, immatriculé [Immatriculation 1], à la société MAXCAR'S MIDAS d'[Localité 1] afin de procéder

Suivant devis accepté le 19 août 2023, Mme [W] [T] a acquis auprès de l'enseigne SP Autos 51 un véhicule de marque Citroën, modèle C3, immatriculé [Immatriculation 1], affichant 173'231 kilomètres au compteur

FAITS, PROCEDURE Mme [A] [Y] a fait l'acquisition le 27 février 2017 d'un véhicule d'occasion de marque Citroen modèle C3 auprès de la SA Renault Retail Group moyennant le prix de 12 726,76 €.

rappels de taxe sur les véhicules de société auxquels elle a été assujettie pour la période du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2017 à raison de ses véhicules Talbot Lago Sport, Porsche Carrera 356 B, Citröen

Boscheron, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la société Domaine de Cicéron, de la SCP Ghestin, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

résidence du prévenu ; que le lieu du délit prévu à l'article 3 de la loi n° 72-1202 du 23 décembre 1972 (navigation sur les eaux intérieures de bateau autre qu'un bateau à passagers ou qu'un bateau citerne

rendu par le tribunal de grande instance de Grasse en date du 19 avril 2021, « attribué à [G] [X] le prix de cession du véhicule commun Citroën C3» En conséquence : DIRE que le prix de cession du

de la citerne et de l'immeuble au service duquel il l'a placée.

A titre subsidiaire : - déclarer que le véhicule de marque Citroën immatriculé [Immatriculation 13] est la propriété indivise de monsieur et madame [A], - déclarer que le véhicule de marque Citroën immatriculé

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE, CHARGEE PAR LA SOCIETE MARIO MEONI, DE MILAN, D'EFFECTUER UN TRANSPORT DE MARCHANDISES A DESTINATION DE SA FILIALE, LA SOCIETE MEONI-FRANCE, LA SOCIETE CIATRANS

A DES TRAVAUX D'ELECTRIFICATION, FIT, SOUS LES DIRECTIVES D'UN PREPOSE DE LA SOCIETE AZERGUOISE, UNE MANOEUVRE DE RECUL POUR EFFECTUER SON DECHARGEMENT, QU'IL S'ENGAGEA SUR UNE DALLE RECOUVRANT UNE CITERNE