X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société TV Expansion Channel, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens

Z... a conclu avec la société TV Expand un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéocassettes, dont le renouvellement fréquent lui avait été promis, et a commandé

André X..., demeurant 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du Groupement foncier agricole de La Chapelle Grivot, dont le siège est 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; Le demandeur

André X..., demeurant 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du Groupement foncier agricole de la Chapelle Grivot, dont le siège est 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

André X..., demeurant 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du groupement foncier agricole (GFA) de la Chapelle X..., dont le siège est 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; Le

André X..., demeurant 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du groupement foncier agricole (GFA) de la Chapelle X..., dont le siège est 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; Le

l'article 1792 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 janvier 2015), que Mme [I] a confié à la société Clima'therm, assurée auprès de la société Axa, l'installation d'une pompe à chaleur

Quatorze chasseurs, non domiciliés dans le ressort de l'ancienne commune de, [Localité 1], ont sollicité de son ACCA une carte de membre de droit pour l'année 2021/2022. 5.

Quatorze chasseurs, non domiciliés dans le ressort de l'ancienne commune de, [Localité 1], ont sollicité de son ACCA, une carte de membre de droit pour l'année 2021/2022. 5.

PARTIES EN CAUSE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT, ayant son siège 27 rue du Général de Gaulle - 90360 LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT, prise en la personne de ses représentants légaux

Sur les conclusions reconventionnelles présentées par la société Mayotte Channel Gateway : 4.

Z..., propriétaire de la parcelle cadastrée [...] , en désenclavement d'une cour située à l'arrière de la parcelle [...] sur laquelle ils ont installés une pompe à chaleur ; Attendu que M. et Mme X...

Oria La Chapelle une somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Scy-Chazelles à sa demande de

La SAS Clear Channel France forma appel de ce jugement.

MITTEAU, demeurant Moulin de Chazelles à Chazelles (16380) ; M.

Par lettre du 15 juillet 1993, la société CHANEL a proposé à la société SOFRALUX la distribution exclusive de ses produits sur le territoire de la Pologne.

(45380) ; la SARL LE VERGER, dont le siège est 40, route d'Orléans à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) ; M.