X... une cave et un cellier ; que celle-ci et les nus-propriétaires, M. Z..., MM. Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A...

siège, représenté par Me Isabelle MERLY CHASSOUANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING assisté de Christine CALMELS

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Arnoux autoprestige, représentée par Me Calmels, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Jean-Claude X..., demeurant 13, lotissement Calmette à Saint-Clément (Yonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Communier, domicilié Centre hospitalier de Sarreguemines, BP 629, rue Calmette, 57206 Sarreguemines, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Calmels, directeur adjoint, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 31 mai 1994, où étaient présents : M.

Il ressort des éléments produits par la requérante elle-même à l'appui de sa requête, qu'antérieurement à l'introduction de la requête, elle a obtenu la décision missionnant la société CALDEA pour le bornage

que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Sébastien SUDRE, Juge, * Madame Cécile CALMELS

que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Sébastien SUDRE, Juge, * Madame Cécile CALMELS

Portalis DBVB-V-B7G-BKNTX [K] [S] C/ [I] [Y] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurie CALMET

Par un mémoire, enregistré 9 mai 2023, la commune de Montagne, représentée par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M. et Mme B... une somme de 5 000 euros en

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juin, 18 octobre et 15 novembre 2022, la commune de Vars, représentée par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit

légal : [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Marine KERROS de la SELARL MAZE-CALVEZ

formes prescrites par les articles 460 et 513 du code de procédure pénale : Maître ROLLAND, conseil des parties civiles, en sa plaidoirie ; Maître BOURREAU loco maître DACHARRY, conseil d'Alain CALVEZ

Moussa, conseiller, assisté de Mme Calvez, auditeur au Service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, l'avis de M.

représentant légal en exercice domicilié au siège [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Franck LE CALVEZ

enregistrés le 28 mai 2021 et le 31 janvier 2023, la société Euro information européenne de traitement de l'information (Euro Information) et la société Chubb European Group, représentées par Me Le Calvez

unipersonnelle Euro-information-européenne de traitement de l'information (Euro Information), la société européenne Chubb European Group SE et la société MMA IARD Assurances Mutuelles, représentées par Me Le Calvez