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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
659e4b07553798000884746d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officiellecr
61372523cd5801467741b45c
7 mai 1991
7 mai 1991
ordonnance en date du 18 mai 1990 ; que le procureur près le tribunal de Senlis a pris le 22 mai 1990 un réquisitoire supplétif ; Attendu d'autre part que les énonciations de ce document qui concernent Bunelle
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51d4
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Jean-Marc, Antoine X..., demeurant Lotissement Bunel Baimbridge, Abymes à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 8°/ de Mlle Bernadete X..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 9°/ de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100253
5 avril 2023
5 avril 2023
Admission au bureu d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 2 juin 2022.
Source officielleSécurité sociale
615e0e7cc25a97f0381f5712
29 juillet 2014
29 juillet 2014
CHEF DE L'ANTENNE MNC RHONE ALPES AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 2] non comparant PARTIES CONVOQUEES LE : 10 juillet 2013 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU :10 Juin 2014 Composée de Nicole BURKEL
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23f6
4 avril 1990
4 avril 1990
.., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Madame Marie-Bernadette Z..., épouse Y..., demeurant ... à Bures
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef09a
8 mars 1989
8 mars 1989
Erick demeurant à la Bure, Saint-Cirgues de Malbert, Saint-Martin Valmeroux (Cantal), défendeur à la Cassation. EN PRESENCE de : Monsieur X...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307019_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A résidait à Bures Sur Yvette, dans le département de l'Essonne.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d88c25a97f0381f4dc3
7 novembre 2014
7 novembre 2014
répertoire général : 12/20247 Décision déférée à la Cour : Jugement du 2 Novembre 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008054301 APPELANTE SOCIETE ELECTIS anciennement SAS ALEXANDER BURKLE
Source officielle1ere Chambre
63465939c024d1adffef7546
11 octobre 2022
11 octobre 2022
vice-président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2022 Madame BLATRY, conseiller chargé du rapport en présence de Madame CLERC, président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielleChambre civile section A
68e9e7c71cc27cf28f9096b4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 30 juin 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Madame Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa343e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Raphaële Faivre, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 9 septembre 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Desgouis , vice- président placé chargé du rapport, assisté de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats en leurs observations, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions
Source officielle1ere Chambre
6448c0a55ca6d8d0f8ef6875
25 avril 2023
25 avril 2023
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, Mme Lamoine conseiller chargée du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
651d02e5fe8d588318c1adb1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2023, Mme Blatry, faisant fonction de président en présence de Mme Lamoine conseiller chargé du rapport, assistées de Madame Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
627b55a476c5d9057df80094
10 mai 2022
10 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 5 avril 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en
Source officielle1ere Chambre
642e63c1826f3a04f521681b
4 avril 2023
4 avril 2023
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 février 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
642e63cb826f3a04f5216836
4 avril 2023
4 avril 2023
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 février 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
642e63cc826f3a04f521683c
4 avril 2023
4 avril 2023
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 février 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
69e85e0acdc6046d47195af2
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 3 mars 2026, Mme Faivre, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats en leurs observations
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