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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1110JUD005239199
10 novembre 2005
10 novembre 2005
L'agent Brons, le conducteur de la voiture de patrouille, s'était sur ces entrefaites approché.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302393_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Me Emilie Persico, pour Mme A B ; - et les observations de Me Renaud Broc, pour l'EPA La Fontouna. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
6137211fcd580146773f1253
13 mars 1990
13 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Laurent X... et son épouse, née Alice VERDIER, demeurant ensemble Le Broc, Issoire (Puy-de-Dôme
Source officielleciv3
61372388cd5801467740b06e
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Le Broc, 2 / de la société Archi, dont le siège est ..., 3 / du Groupe des Anciennes Mutuelles, dont le siège est ..., 4 / de la société Niçoise d'Economie Mixte (SNEM), dont le siège est Hôtel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402957_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Sur les frais liés à l’instance : Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Broca, avocate de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00801_20260206
6 février 2026
6 février 2026
La commune de Châteauneuf-Grasse, représentée par Me Broc, a présenté des observations enregistrées les 2 juin et 13 novembre 2025. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02260
3 novembre 2011
3 novembre 2011
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 avril 2010), qu'engagé en qualité d'employé technique, le 1er octobre 1981, par la société Broderies
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02692_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
La SAS Biogaz en Haut Berry a conçu un projet d'unité de méthanisation devant être implanté au lieu-dit " le champ des Brosses ", sur le territoire de la commune du Brécy (18220).
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740dfae
14 juin 2001
14 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque régionale de l'Ouest (BRO), dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleChambre de la Proximité
68676395a9510a2e90cf256a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[C] à payer à la SCI Bro Immo la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M. [C] aux entiers dépens.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300314_20240201
1 février 2024
1 février 2024
L'accès à la maison individuelle est quant à lui prévu rue Saint-Brice. 21.
Source officielleciv1
61372245cd580146773fb97b
8 juin 1994
8 juin 1994
Bro Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Centre pilote automobile, société en nom collectif constituée par Mme Y... et de M. X..., demeurant ...
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e94
17 mars 1977
17 mars 1977
MALADIE A CONCURRENCE DE 3.044,09 FRANCS, DES FRAIS MEDICAUX ET D'HOSPITALISATION ENTRAINES PAR UNE RHINOPLASTIE PRATIQUEE EN 1975 SUR MICHEL X..., AIDE FAMILIAL DANS L'EXPLOITATION AGRICOLE DE SON PERE, BRICE
Source officiellePCP JCP référé
66fee098172da17169e9a93e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[G] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin MAUTRET, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #B0664 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 2 février 2024 ; Nous, Brice
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee896
15 juin 1988
15 juin 1988
Georges Z..., demeurant à Broye, Plan de Meyreuil (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit de M.
Source officielleciv3
6137222ecd580146773fae67
14 juin 1994
14 juin 1994
Broyer, 2 / de Mme Simone A..., épouse Broyer, domiciliés ensemble à Feillens (Ain), "Le Bourg", défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88246
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de cassation, ET : la société Team, ayant la SCP Alain Bénabent , la SCP Delamarre et Jehannin pour avocats à la Cour de cassation, la société Philippe Latour, Valérie Moiroux, Karine Boy et Bruce
Source officielleREFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D] la somme de 20.000 € au titre du solde de l'échéance due au 31/12/2022 du prix de cession des parts de la Société Broderie [D] outre les intérêts de retard au taux de 10 % à compter du 3 Janvier 2023
Source officielleChambre 1-7
6718946ad8ceca1cd7018dde
22 octobre 2024
22 octobre 2024
, avocat au barreau de NICE Intimés Madame [P] [V] épouse [J] Intervenant volontaire par conclusions du 24/10/2022 représentée par Me Marianne FOUR de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02722_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
est de nature à entraîner, eu égard à la sensibilité particulière du secteur d'implantation du projet, situé à proximité du site inscrit et classé de la butte, du hameau et des vestiges du château de Brosse
Source officiellePage 47 sur 516