Dans ses dernières écritures notifiées par le réseau privé des avocats le 17 mars 2025, la SAS Bras de Seine notaires conseils demande au tribunal de : « Recevoir la société par actions simplifiée « BRAS

directement imputable au service et, deuxièmement, sur la pertinence du taux d’invalidité inférieur à 10 % retenu par le médecin expert agréé et le médecin conseil expert concernant la brûlure de l’avant-bras

au pistolet est réalisée à l'aide du bras droit.

Ingenierie, Meuse metal, et Le Bras frères ont commis des fautes et devront à ce titre la garantir de ses éventuelles condamnations.

lot gros oeuvre d'un programme immobilier les Chalets du Grand Panorama à Valmeinier, assurée auprès de la société AXA France IARD (AXA) a confié la fourniture du béton à la société Béton Rhône Alpes (BRA

du prévenu qui a poussé son adversaire à fuir et à sauter par la fenêtre ; la chute a entraîné les blessures dont se plaint la victime ; "aux motifs que Jean-Luc Y... a indiqué qu'ayant entendu un bris

Bray, président ; "alors que la présence du ministère public à l'audience de lecture s'impose non seulement lorsque la décision est rendue en présence des trois magistrats du siège qui ont connu de

Z..., avait tenté d'obtenir le dédommagement du sinistre "bris de glace" à l'aide d'une facture de complaisance faite par le réparateur, ce qui caractérisait "une manoeuvre frauduleuse"; qu'en ne s'expliquant

a démontré la faute du syndic qui avait dilapidé les actifs du débiteur en cédant un stock de marchandises de valeur pour ensuite le remplacer par un stock de très mauvaise qualité qui avait dû être bradé

cadre de l'assurance dommages matériels, c'est-à-dire : l'assurance des bâtiments, matériel (hors véhicules immatriculés), mobilier, marchandises, ainsi que des risques complémentaires tels que des bris

Délibéré après l'audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.

constitution de partie civile notamment pour escroquerie ou tentative d'escroquerie ; que cette plainte visait notamment Pierre Y..., président du conseil d'administration de GFD et administrateur de la Bro

Gros-Gagnière-Champenois, notaires, les époux X... se sont rendus cautions solidaires et hypothécaires de la société Centrale de gestion du sport à laquelle, par le même acte, la Banque Rhône-Alpes (BRA

BR et associés, S.A. GENERALI IARD, S.D.C. [Adresse 9], S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION SUD EST, S.A.M.C.V. SMABTP, S.A.S. EIFFAGE IMMOBILIER SUD EST, S.A.S. ACTP, S.A. GENERALI IARD, S.C.P.

X..., que cependant, du 20 au 28 juin, le salarié a été affecté au conditionnement et que tous les jours, en dépit de pauses nombreuses, il avait mal au bras ou à l'avant-bras, que le poste de soudure

D... et C..., au niveau de leur propriété, dans la ravine Bras Sec à Bras-Panon.

de l'administration pénitentiaire ; - ses nombreuses demandes de soins pour l'infection de son bras et des soins essentiels sont restées sans suite ; - il ne dispose d'aucune prescription pour un

son audience du 27 mai 2004, elle avait fait observer aux conseils des parties au moyen de la figure 3 figurant à la page 346 de l'ouvrage du Dr Y... communiqué par la défense, que si la longueur des bras