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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110482

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme [W], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle

Page 47 sur 112

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100346

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b6

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

né le 11 Avril 1980 à AJACCIO (20000) ... 20166 PORTICCIO assisté de Me Valerie BOZZI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004899_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100293_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002809_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023 Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00758_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 juin, 19 août et 14 novembre 2024, la SNC Lidl, représentée par Me David Bozzi, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérants d’

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104846_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2024. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500448_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500753_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 11 décembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500243_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 29 décembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100837

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Hascher, Reynis, Mmes Reygner, Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101079

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Poinseaux, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101015

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Hascher, Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Poinseaux, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, M. Buat-Ménard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100875

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100876

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100672

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Hascher, Reynis, Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM. Mansion, Roth, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6036b6149510cd56c7c2a387

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Frédérique BOZZI, Président de chambre - Mme Marie-Caroline CELEYRON-BOUILLOT, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100596

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Hascher, Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Poinseaux, Mme Guihal, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Azar, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04313_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Bozzi représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle