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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60460
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-22.007 Demandeur(s) : la société Ubeda Médical Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s)
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60514
16 avril 2026
16 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-20.291 Demandeur(s) : la société Jules Immo SC Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s)
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
Ainsi, selon le paragraphe 12 de la description : « Le paillage de la botte est réalisé d'un côté de la machine. Le déroulement de la botte est réalisé de l'autre côté de la machine.
Source officielleTrib. de Commerce
69a52ecfcdc6046d4737f858
15 avril 2025
15 avril 2025
Le procureur de la République de Bastia [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Mme Anouk BONNET, procureure de la République adjointe Défendeur (s) : Monsieur [T], [V] [S] [Adresse 2] [Localité 2
Source officielleTrib. de Commerce
69a52eefcdc6046d4737fa3e
15 avril 2025
15 avril 2025
COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F63 Demandeur (s) : M. le procureur de la République [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Mme Anouk BONNET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300017
6 janvier 2009
6 janvier 2009
confirmé en ce qu'il a prononcé la résiliation du bail portant sur les parcelles appartenant en propre à Monsieur Claudius X... de 28 hectares 35 ares sur le domaine X... sis lieu dit "... " à Saint Bonnet
Source officielleciv2
613720dccd580146773eefde
29 mars 1989
29 mars 1989
Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490531.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Vu la procédure suivante : La société du Pré Botté, la société foncière des Invalides et la société foncière de la Tour ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté
Source officiellecr
61372639cd58014677423e74
26 mai 2004
26 mai 2004
qu'il a indiqué que manifestement, ces personnes se cachaient et dissimulaient des objets repérés comme étant des gourdins, des battes de base-ball, des morceaux de tissus ressemblant à des cagoules ou bonnets
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f2a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
propriétaire par le fait personnel de l'auteur de l'appréhension ou du déplacement ; qu'en statuant par les motifs ci-dessus énoncés, tout en constatant que l'un des auteurs de l'infraction portait un bonnet
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e81b
15 mai 1968
15 mai 1968
DE L'ESSONNE, AUX MOTIFS QUE LA FAUTE D'ABLARD ET DE BONNET A ETE COMMISE PAR EUX DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS, QU'ELLE N'EST PAS DETACHABLE DESDITES FONCTIONS PUISQU'ELLE N'EST QUE LE REFLET D'UNE
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519bc
13 juin 1990
13 juin 1990
l'immeuble ayant été adjugé à la société civile immobilière du Chemin vert, le syndic refusa de prendre en charge les contrats de travail des salariés affectés à cette exploitation ; que la société Bonnet
Source officiellesoc
61372178cd580146773f408c
4 décembre 1991
4 décembre 1991
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. D..., X..., B..., E..., Z..., A..., Pierre, conseillers, Mme Y..., MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c5914f
3 mai 1978
3 mai 1978
ALORS QUE, D'AUTRE PART, ET EN TOUT ETAT DE CAUSE, L'INVENTION LITIGIEUSE RELEVAIT D'UNE VERITABLE ACTIVITE INVENTIVE ; QUE LE FAIT D'EMPLOYER POUR LA PREMIERE FOIS LE PROCEDE DE FRONCES DANS UN BONNET
Source officielleciv2
60794d4a9ba5988459c4871e
3 mai 2006
3 mai 2006
dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble ; Condamne la société Anceau-Baralo-Bonnet
Source officiellesoc
613721bacd580146773f695d
20 mai 1992
20 mai 1992
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mme X..., MM.
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f55eb
26 février 1992
26 février 1992
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, conseillers, Mme Béraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M.
Source officielleciv2
613722eccd580146774033d4
22 mai 1997
22 mai 1997
. ; Et sur la requête présentée le 16 mai 1997 par la SCP Rouvière et Boutet au nom de M. Alain Y..., demeurant chez M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101606_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100849_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de M.
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