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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2204449_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204452_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de Me Guillaume, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502598_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600658_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203182_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bertolo ; - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204938_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Bertolo, premier conseiller, M. Gueguen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2024. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2407874_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Bertolo a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Naili, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501181_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501357_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2407526_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef74

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Georges Z..., demeurant ..., 3 / du syndicat des copropriétaires Biot 3000 Bertola, dont le siège est ..., représenté par son syndic en exercice la société Pierre Espargillière, société anonyme, dont

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b774709e24f13d553b8

Appel

30 août 2022

30 août 2022

DÉBATS : A l'audience publique du 09 mai 2022, Emmanuèle Cardona, Présidente, a été entendue en son rapport, en présence d'Anne-Laure Pliskine, conseillère, Assistés lors des débats de Caroline Bertolo

Source officielle
CA

2ème Chambre

644cb51b56c9f0d0f8b6f163

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
CA

2ème Chambre

644cb51f56c9f0d0f8b6f187

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
CA

2ème Chambre

644cb51f56c9f0d0f8b6f18d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Me Dominique FLEURIOT, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 22 mai 2024, Nous, Emmanuèle Cardona, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502512_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512337_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513398_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513514_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle

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