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6 837 résultats pour « Alexandre BORIES »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882137be56405acf7902b

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

en langue tagalog) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ3

607943439ba5988459c41c71

Cassation

8 octobre 1975

8 octobre 1975

ONT REVENDIQUE LA PROPRIETE D'UNE PARCELLE DE TERRE A L'ENCONTRE D'ALEXANDRE Y..., PRETENDANT QU'ILS L'AVAIENT HERITEE DE LEUR MERE, QUI LA TENAIT DE SON PERE, MANNONI DON X..., LEQUEL L'AVAIT ACQUISE

Source officielle
CC

soc

61372285cd580146773fdff7

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Alexandre de X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f55cc

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Alexandre L..., demeurant à Valence-en-Brie (Seine-et-Marne), ..., 2°/ M. Alain, Georges J..., demeurant à Le Brulat (Var), La Pernoise, Chemin du Verdalay, 3°/ M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308932_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Mme A....

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499364.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00378_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

Toutefois, la société S.M.B.I. se borne à produire le journal mensuel des écritures de la société Résidence Alexandra ainsi que des factures réglées soit par cette dernière soit par elle-même.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364571

Admin. suprême

16 juin 2010

16 juin 2010

de l'agriculture et de la pêche et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique portant reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle de l'association France Bois

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ba3418ee2ae72d18e

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0607DEC003362316

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1119DEC002243916

Admin. suprême

19 novembre 2020

19 novembre 2020

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0213DEC002816316

Admin. suprême

13 février 2020

13 février 2020

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0404DEC002188523

Admin. suprême

4 avril 2024

4 avril 2024

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0118DEC003467316

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

:collapse } .s3695F815 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .sDF237D91 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:

Source officielle
CC

civ3

6137229acd580146773fefd3

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Flavien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Alexandrine Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b212e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au greffe le 03 Juillet 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Marie ALEXANDRE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44371cdc6046d472e90fe

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a33c3702a12a235bae6e26

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

premier juge a statué sur les moyens de nullité et de fond soulevés devant lui et repris lors de la présente audience ; y ajoutant uniquement : Sur la critique des diligences qu'outre ce qu'a, à bon

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

689cee5405c5415472e821ce

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

débats ; ---------------------------------------------------------------- DEMANDERESSE : Madame [O], [K], [Z] [S] née le 04 Mars 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2304406_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

-10-50-40 le 1er juillet 2013, repris au paragraphe 40 de l’instruction publiée au bulletin officiel des impôts sous la référence BOI-IF-TFB-10-55-10 le 27 juin 2023, aux contribuables percevant l’allocation

Source officielle

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