suivi ou des conseils médicaux ; qu'ils mentionnent également : "Diététique (...) conseils diététiques", alors que Sylvie Y... n'a aucune formation sérieuse en diététique, et que l'emploi de ce terme, accolé

aux motifs qu'en ce qui concerne le refus d'obtempérer, l'allégation de ne pas avoir vu l'agent lui faisant des signes sur la route ne peut être retenue, l'agent indiquant qu'il a dû se mettre sur l'accotement

1997 ; "aux motifs qu'il est constant qu'à Chatrices, commune du département de la Marne située au sud de Sainte Menehoud, Henri X... est détenteur du droit de chasse sur trois massifs forestiers accolés

l'expert souligne que ces travaux ont agrandi la surface des locaux affectés à l'activité (hors auvent et parking) de 125,33 m² à 187,44 m² dont 54,13 m² résultent de la reconstruction des dépendances accolées

créée, ils ne sont pas fondés à arguer d'un trouble anormal de voisinage », quand cette circonstance n'était pas de nature à conférer un caractère normal à l'obstruction, par la construction d'un mur accolé

du droit en vigueur dans l'intervalle séparant les deux redressements, en revanche il continue à s'appliquer en présence d'une simple nouvelle interprétation de la loi résultant d'une circulaire de l'ACOSS

ACCOR D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS

AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE ACCOR

Accor relatif aux avantages liés à l'attribution des médailles du travail et congé exceptionnel d'ancienneté

UN AVENANT N° 4 A L'ACCOD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE-INVALIDITE

ACCOD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS

ACCOR D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE FEMMES ET HOMMES ECLOR BOISSONS

Accor instituant un régime e convention individuelle de forfait en jours pour les cadre sur l'année

Accor sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail

ACCORS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DIT "PRIME MACRON"

Avenant à l'accor de méthode du 05 juillet 2021 dans le cadre du projet de réorganisation de l'entreprise

Accor d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires TCSA année 2025

ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE LA SNC ACADEMIE ACCOR