Fermeture A l'exclusion des dispositifs qui ne réduisent pas les déperditions comme les grilles, les barreaux, les rideaux de magasin de vente, tout dispositif mobile, communément appelé volet, persienne ou jalousie, servant à fermer de l'extérieur l'accès

Article Appendice 2

—

Autres autorisations additionnelles Les autorisations additionnelles nationales " pratique de la voltige ", " remorquage de planeurs " et " largage de parachutistes " continuent d'être portées sur un volet national annexé à la licence LAPL (A) tant qu'elles

Article Annexe

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Il comportera des volets spécifiques pour certaines catégories de téléspectateurs moins aisés ou nécessitant une aide adaptée. A. L'information des téléspectateurs sur l'arrêt sera assurée sur les plans national et local. B.

LEGIARTI000045309107

—

. - Compétences partagées L'établissement-composante : - participe à l'élaboration du contrat pluriannuel de l'université Paris Cité pour le volet le concernant ; III. - Compétences coordonnées L'établissement-composante met en œuvre ses missions de formation

Article 33

—

Les tarifs servant de base au calcul de la participation de l'assuré servent également à l'exercice des recours contre tiers, à la facturation des soins de patients relevant d'un système de sécurité sociale coordonné avec le régime français pour les risques

Article 3

—

Chaque mensualité est égale au douzième du montant résultant de l'application de la formule ou du calcul précités, les paramètres " effectif ", " Nbase ", " Nligne ", " A ", " M ", " NAPRS NSITES Pour l'application du présent article, " mois de facturation

LEGIARTI000030745415

—

Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique Annuelle Enquête sur les matériaux de carrières Annuelle Recherche Sies Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet

LEGIARTI000032507568

—

annuelle sur le transport et la distribution d'électricité Annuelle Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid Annuelle Recherche Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet

Article 221-II-2/18

—

métal à basse température de fusion .2 si la plate-forme est située au-dessus du rouf du navire ou d'une structure analogue, les conditions suivantes doivent être satisfaites : .2.2 les fenêtres situées sous la plate-forme doivent être pourvues de volets

Article Annexe I (suite)

—

ses données - Gérer le poste de travail et ses fichiers : • distinguer une application des données qu'elle traite ; • organiser les ressources informatiques du poste de travail ; • modifier le paramétrage des logiciels, en particulier de gestion (facturation

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Facturation en interne de l'utilisation des ressources informatiques. D.-Audit de sécurité des systèmes informatiques : Evaluation des architectures de confiance : infrastructure à clé publique, certificat numérique, signature électronique.

Article Annexe

—

Ils comportent un volet sciences et technologie d'importance variable et développent un volet applicatif lié à un secteur particulier de la société de l'information.

Article Annexe III

—

IV - Menuiseries extérieures des logements et leurs ferrures (portes, fenêtres, volets ou persiennes, barres d'appui des ouvertures donnant sur l'extérieur, peintures comprises) : - Etanchéité à la pluie pratiquement nulle : 0,00. - Jeu excessif, étanchéité

Article 46 AZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 31 > 48

Code général des impôts, annexe III

délai d'opposition à la déclaration préalable ; e) L'affectation, à usage d'habitation ou à usage autre que l'habitation, du local concerné avant et après la réalisation des travaux ; f) Le montant des travaux effectivement payés ayant donné lieu à facturation

LEGIARTI000051696374

—

Article 1er Le présent accord a pour objet de décliner les dispositions de l'accord interministériel du 26 janvier 2022 sur le volet « santé » de la protection sociale complémentaire (PSC).

LEGIARTI000027746213

—

Il comporte un volet sur l'évaluation des travaux des commissions. Le rapport est transmis au ministère chargé de la santé.

LEGIARTI000022505606

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consommateurs finals de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre (Nombres d'appel pris sur le mois M)/(Nombre d'appels reçus sur le mois M) (soit deux valeurs suivies : - n° service client facturation

Article Annexe II

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Déclenchement manuel du désenfumage Entretien élémentaire, vérification du bon fonctionnement Remise en position d'attente des dispositifs de désenfumage 3 h 30 Matériels et documentation recommandés Vidéo sur le désenfumage Commandes manuelles Volet

Article Avenant n° 3

—

L'assurance maladie propose aux masseurs-kinésithérapeutes une dématérialisation des pièces justificatives liées à la facturation au moyen de la numérisation de ces pièces dans un premier temps.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Au-delà de ce maximum, les consommations réelles supplémentaires sont facturées au résident au titre des prestations par facturation séparée, au prix pratiqué par le fournisseur.

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