sommes au maître de l'ouvrage et ordonné une nouvelle expertise ; Attendu que M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 6 décembre 2001), que dans un litige opposant la société Gicram à un sous-traitant, la société Peinture Normandie, une précédente décision a désigné un expert

psychiatre, qui n'a pu voir Jean X... que peu de temps en raison de son refus de participer à l'expertise, a pu déduire qu'il n'existe pas de troubles psychiatriques ayant pu abolir, altérer ou entraver

12 novembre 1991, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a rejeté la fin de non-recevoir soulevée par l'employeur et tirée de la transaction signée par les parties le 15 novembre 1987 et a ordonné une expertise

. ; "aux motifs adoptés, que sur le compte à vue n 316830041 de Rufine Z..., les retraits d'espèces se sont élevés à la somme totale de 463.000 francs, cependant tant l'expert que le Crédit Agricole

l'établissement Direction technique et du système d'information (DTSI) fait grief à l'ordonnance d'annuler la délibération du CHSCT du 28 mai 2019 portant désignation d'un expert

, celui-ci ayant, dans le dispositif de sa décision, donné mission à l'expert d'évaluer au jour le plus proche du partage la valeur de chaque bien immobilier non partagé relevant de l'actif successoral

; que le 19 novembre 1998, postérieurement aux réunions du comité d'entreprise des 8 et 15 octobre 1998 au cours desquelles l'employeur a été questionné et a répondu, l'expert a été saisi ; que la CRCAM

été ordonnée aux fins de vérification d'écriture ; Attendu que Mme [O] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ qu'après avoir admis que l'expert

(hypothèse n° 2) de reprise à l'identique de l'ouvrage et joignait une attestation de la MAPE accordant sa garantie au titre de la responsabilité décennale; que, de même, le rapport d'expertise visait

professionnelle de l'accident à la somme de 10 000 euros, alors « qu'en considérant, d'une part, qu'au vu des avis d'imposition produits par la victime "et de ce que la consolidation a été fixée par l'expert

A... désigné en qualité d'expert dans une instance opposant M.

; "qu'ainsi, l'expertise à hauteur de Cour, s'imposait ; qu'elle a été confiée à un expert particulièrement compétent et reconnu dans le domaine des déchets, lequel a effectué une expertise contradictoire

formation à l'expertise. 5.

Y... avait fait valoir que l'expert avait retenu à tort, comme base de l'indemnité, des constructions étrangères au cadre de l'autorisation donnée, à savoir une maison en dur et bois construite sur 136

"en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le docteur B... des fins de la poursuite et a déclaré les parties civiles irrecevables en leur action ; "aux motifs propres qu'il ressort des rapports des experts

; que l'expert ayant déposé son rapport le 23 juillet 2010, la société Sud fer a, le 28 avril 2011, assigné en résolution de la vente pour vice caché la société RDS France, qui a opposé le caractère tardif

Y... psychologue-graphologue à Nantes, Mme Z... expert en écriture près la cour d'appel de Paris et M.