Article 2.1.2 Evolution des engagements du praticien en cas de revalorisations des tarifs opposables Pendant la durée de l’option, les évolutions des tarifs de remboursement donnent lieu à un avenant à l’option soumis au médecin.

LEGIARTI000050799915

—

. § 6 – Entrée en vigueur conditionnée à une évolution du cadre légal L’entrée en vigueur des dispositions de l’article 3§1er bis alinéa 1 du Règlement général et de ses annexes annexées à la présente convention est subordonnée à une évolution du cadre

LEGIARTI000024751081

—

Il convient cependant de souligner que des évolutions attendues pourraient remettre ce choix en question.

LEGIARTI000024744667

—

I.2 - Le traitement retenu pour les immobilisations incorporelles non spécifiques à l'Etat Pour adapter le fonctionnement de ses services aux évolutions techniques et pour améliorer leur efficacité, l'Etat, comme les entreprises, est amené à acquérir

LEGIARTI000024751009

—

Il convient cependant de souligner que des évolutions attendues pourraient remettre ce choix en question.

LEGIARTI000024751073

—

Article Annexe I (suite)

—

Technologie Professionnelle S1 : La culture professionnelle S1.1 : L'évolution du métier de boulanger S1.1.1 : Le Pain et la Boulangerie : d'hier, d'aujourd'hui et de demain - La boulangerie française depuis la seconde guerre mondiale - Les évolutions

Article Annexe B

—

Ces outils de tarification devront également être mobilisés pour orienter les évolutions de l'organisation des soins, en particulier favoriser des prises en charge à domicile moins coûteuses (dialyse, chimiothérapie) et inciter au développement de la

Article 3

—

Système de protection et de sécurité du réacteur Un système de protection sera prévu pour surveiller les paramètres physiques essentiels pour la sûreté du réacteur, détecter toute évolution dangereuse de ceux-ci et provoquer le fonctionnement de systèmes

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Soit sous des formes aiguës ou complètement curables ; Soit sous des formes aiguës ou subaiguës, curables, mais avec persistance de séquelles plus ou moins graves ; Soit sous des formes chroniques, à évolution plus ou moins prolongée.

LEGIARTI000036942914

—

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. 3.

Article 4

—

protection et de sécurité des ateliers de l'installation ainsi que les parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté de ces ateliers seront conçus pour fournir des indications fiables au personnel de conduite, détecter toute évolution

Article 1

—

polytechniques de maintenance nucléaire 227 4 ans Lycée Pierre de Coubertin - GRETA MTI 77 II Responsable de centre de profit en distribution 312 4 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) II Coach professionnel 315 5 ans Evolution

Article Annexe I

—

Dans les entreprises prestataires de services comptables, cette évolution touche autant le déroulement des missions que la gestion interne.

Article Annexe IV

—

Le candidat peut être amené à : -identifier et exploiter des documents de référence relatifs à l'histoire du chapeau et éventuellement du vêtement, ses accessoires, son environnement, ainsi qu'aux tendances de la mode, aux évolutions techniques et sociétales

Article 4

—

Article 1

—

L'enquête vise à observer la fréquentation touristique des meublés labellisés et son évolution conjoncturelle à un niveau régional et infrarégional.

LEGIARTI000036942845

—

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. 3.

LEGIARTI000035301992

—

politique de sécurité, par exemple en termes de domaines d'activités ou de systèmes d'information ; Règles de sécurité, par thème : -organisation : organisation de la SSI, gestion des risques, sécurité et cycle de vie, assurance et certification, évolution

LEGIARTI000051679050

—

Réaliser une veille sur les évolutions techniques, technologiques et réglementaires liées à la pratique des activités de canoë kayak et disciplines associées en eau vive, en veillant à utiliser des sources d'information fiables et régulièrement actualisées

Page 46 · 1 064 résultats

← Précédent Suivant →