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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2102734_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,599 et 0,762 avec une durée de retour de quatre et trois ans.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102736_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,799 avec une durée de retour de trois ans.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102747_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,739 et 0,492 avec une durée de retour de cinq et quatre ans.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22422_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Les sociétés requérantes soutiennent que l'expertise est utile dès lors qu'elle permettra d'apprécier l'incidence de la gestion de sept barrages lors de l'épisode orageux des 10 et 11 mai 2020 et notamment
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102649_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé dans les deux cas à 0,762 avec une durée de retour de trois et quatre ans.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102652_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,599 avec une durée de retour de quatre ans.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102753_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé dans les deux cas à 0,762 avec une durée de retour de trois et quatre ans.
Source officiellesoc
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4 mai 1977
4 mai 1977
LA MORT POUVAIT PARFAITEMENT ETRE ATTRIBUEE A L'EVOLUTION SPONTANEE DU CANCER DE L'EPIGLOTTE OU DE LA CIRRHOSE DU FOIE DONT JULIEN ETAIT ATTEINT ET QUE LES CONDITIONS DE TRAVAIL N'AVAIENT EU AUCUNE INFLUENCE
Source officielleciv1
60794bc59ba5988459c43e27
10 octobre 1978
10 octobre 1978
; D'AUTRE PART, QUE LA COUR D'APPEL NE S'EST PAS REFEREE UNIQUEMENT A L'HEBERGEMENT DE LA MALADE, MAIS A CONSTATE QUE RENON LUI AVAIT DONNE DES SOINS PENDANT SA DERNIERE MALADIE, LE CONCOURS EPISODIQUE
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008095157
25 février 2002
25 février 2002
Epinat, Mme Jocelyne E..., Mme Monique D... et Mme Caroline G... et au ministre de l'intérieur.
Source officielleciv2
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3 février 1988
3 février 1988
Toulouse (2ème chambre civile), au profit : 1°) de Madame Y..., née Monique B..., veuve Z..., 2°) de Monsieur Jean-Charles Z..., demeurant tous deux, à La Grande Motte (Hérault), 12, Allées d'Epilon
Source officiellesoc
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12 juillet 2004
12 juillet 2004
Le Y..., l'arrêt attaqué retient à sa charge des agressions verbales envers l'employeur lors d'épisodes liés à des travaux à effectuer dans son logement de fonctions, en présence de professionnels ;
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205842_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Me Cuny, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 2 février 2022 de traitement de l'insalubrité du logement situé au rez-de-chaussée arrière de l'immeuble sis 66 rue de l'Epinette
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2401771_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
vice-président, demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation secondaire à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 pour un local situé 9 rue des Epinettes
Source officielleAttributions PP
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5 mai 2026
5 mai 2026
[Q] s'est, depuis son hospitalisation dans le cadre d'un épisode d'agitation sur un patient sans antécédents psychiatriques, amélioré, ce dernier ayant en effet notamment été en mesure d'évoquer l'épisode
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64f17ef892dd7fd9692bbc96
31 août 2023
31 août 2023
psychiatre précise dans son avis motivé que M; [V] tient toujours un discours émaillé d'éléments persécutifs, qui se sont exprimés à l'audience, et note par ailleurs qu'ils ont dû faire face à des épisodes
Source officielleChambre 0 REFERES
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ayant constaté l’apparition de fissures sur leur bien suite à un épisode de sécheresse important au cours de l’été 2022, pour lequel un arrêté de catastrophe naturelle a été pris le 3 mai 2023, les époux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Z] [S] contre la décision de refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d’assurance-maladie du Rhône de l’affection « épisodes dépressifs» selon certificat
Source officielleChambre 1-3
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 23 novembre 2019, alors que les travaux étaient en cours, des pluies importantes sont survenues et le bassin a subi des désordres, cet épisode pluvieux ayant fait par la suite l'objet d'un arrêté de
Source officielleJLD
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
À son arrivée, il a rapidement multiplié les épisodes d’agressions, principalement envers le personnel soignant, mais aussi envers d'autres patients.
Source officiellePage 46 sur 585