Codes de loi français

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

- château de Saint-Germain-en-Laye ; 11° Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau ; 12° Le musée de la maison Bonaparte à Ajaccio (annexe du musée de Malmaison) ; 13° Le musée du château de Compiègne ; 14° Le musée de la voiture et du tourisme

Article 1

L1334-1 -Code du tourisme. Art. L132-1, Art. L132-2, Art. L132-4, Art. L132-6, Art. L341-10, Art. L422-14, Art. L422-15, Art. L132-3, Art. L131-4 -Code de la construction et de l'habitation. Art. L302-12, Art. L312-4, Art. L321-1-1, Art.

LEGIARTI000039233402

Fédération des associations des professionnels de l'hébergement et du tourisme (FAPHT). Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Guadeloupe (FDSEA). Fédération des très petites entreprises (FTPE).

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

Mission : politique des territoires 113 Programme : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. 113-01 Action : urbanisme, planification et aménagement. 223 Programme : tourisme. 223-02 Action : économie du tourisme. 223-03 Action : accès aux vacances

Article 73

-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article 3

Pour les données relatives aux entreprises : - identifiants de l'entreprise et de ses établissements (SIREN, NIC, NUMACT, NUMSEQ) ; - civilité, nom ou raison sociale de l'entreprise ; - adresse de compétence de l'entreprise codée ; - numéro de gestion

Article 50

Le chapitre unique du titre Ier du livre II du code du tourisme n'est pas applicable à l'agence. II.-L'agence est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur général.

Article 206

Art. 1649 AB -Code de commerce Art. L824-3 -Code de l'environnement Art. L229-38 -Code des assurances Art. L423-1, Art. L423-2, Art. L423-4, Art. L423-5, Art. L423-7, Art. L423-8 -Code de la mutualité Art. L431-1, Art. L431-2, Art.

LEGIARTI000028252330

Un élan pour un tourisme en bleu et vert Département de la Corrèze Communauté de communes Juillac Loyre Auvézère PER de l'Yssandonnais - "Bien vivre en Yssandonnais" Cybercorrèze E-Corrèze, la richesse de l'économie numérique en milieu

LEGIARTI000028252328

filière bois Département des Alpes-de-Haute-Provence Association pour le développement des matériaux isolants naturels-PACA Alpes Provence Laine Département des Hautes-Alpes Communauté de communes du Briançonnais Nature, science et tourisme

Article 2

chargé des postes et télécommunications ; -un représentant du ministre chargé de la recherche ; -un représentant du ministre chargé du commerce extérieur ; -un représentant du ministre chargé de la francophonie ; -un représentant du ministre chargé du tourisme

Article 2

décentralisation, du développement régional, de la planification et de l'organisation territoriales, du développement local et de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du logement, des équipements collectifs, des transports, des communications, du tourisme

Article 3

. - Les membres du corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale peuvent également assurer la conduite de motocycles, de véhicules de tourisme ou utilitaires légers, de poids lourds et de véhicules

Article 2

de cinq heures : la moitié du chiffre ci-dessus, arrondie au franc le plus voisin. 3ème catégorie : chef sommelier, maître d'hôtel, premier maître d'hôtel, trancheur, barman, chef barman ainsi que le chef de rang et le garçon des restaurants de tourisme

LEGIARTI000020648453

TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS ET TOURISME I. - Travaux publics, transports et tourisme. Chemins de fer. - Application de l'article 18 de la convention du 31 août 1937 entre l'Etat et la Société nationale des chemins de fer français.

Article Annexe

Code NSF : 334 t.

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

Article Annexe 4

PAYS SECTEUR NUMÉRO DÉFINITION IR décidée CODE fonction Afrique du Sud. S 4004 Coordinateur Afrique de l'Est et du Sud des programmes de santé de la production de l'UNFPA. 14 705 Albanie.