Yannick Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M. Y..., 2°/ M.

Yannick Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société DFT-SN, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1994 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit

Yannick Z..., mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Soexdi, demeurant en cette qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Yannick Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Yannick Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en qualité de liquidateur et de représentants des créanciers de M.

enregistré le 8 mars 2022, le groupement agricole d'exploitation commun (GAEC) Du Bout des Haies, anciennement société civile d'exploitation agricole (SCEA) Du Bout des Haies, représentée par la SELARL Yannick

: Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 05 Décembre 2023, devant Yannick

ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Nadia SENGEGERA, avocat au barreau de PARIS, plaidant.

Yannick Y...aux termes duquel ceux-ci acceptaient la répartition des 206 droits de plaidoirie et missions d'A. J. déclarés et payés par la SELARL PRAGMAGORA en 2008 comme suit : - M.

Yannick Y...

sur la mobilité professionnelle de Monsieur Martin Trelcat , directeur d’hôpital, qui occupe depuis le 24 décembre 2024 les fonctions de conseiller offre de soins au sein du cabinet de Monsieur Yannick

IMMOBILIERE LE VERMONT Copie exécutoire délivrée à Me Yannick LE MAUX Copie certifiée conforme délivrée à Me Magali JUHAN Me Krystel MALLET EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE

du tribunal judiciaire de Rouen du 7 juin 2022 APPELANTE : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE DE LA MAISON QUI PENCHE RCS de Rouen n° 844 088 252 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Yannick

[Y] [Adresse 3] [Localité 6] (Belgique) représentée par Me Maxime DEBLIQUIS, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Madame [T] [M] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Yannick

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Nadia CORDIER, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Yannick

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUE E : Nadia CORDIER, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Yannick

DE L'HERAULT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Mme [B] [T] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 15/02/23 SASU [5] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Yannick

Requête aux fins de déférer en date du 10 Juin 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 04 septembre 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Yannick