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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86488
29 octobre 2002
29 octobre 2002
l'artère humérale profonde et du nerf radial et au niveau de la jambe d'une lésion du nerf tibial postérieur au niveau de son tiers proximal de l'artère tibiale postérieure, de l'artère péronière et de la veine
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88542
24 mai 2006
24 mai 2006
Il indiquait d'abord avoir été victime d'une agression puis avoir essayé de se suicider en se coupant les veines le 6 juin à HAUCOURT, ce qui expliquait les taches de sang, et avoir été ensuite hospitalisé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100299
19 mars 2009
19 mars 2009
seulement par la justice togolaise mais aussi par la justice espagnole ; qu'en revanche, contrairement à ce que soutient Jacques D..., l'article ne l'accuse, fût-ce implicitement, ni d'avoir cherché à se venger
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01191_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ces éléments diagnostics et le risque de suicide du patient sont corroborés par le fait qu'à deux reprises, celui-ci a tenté de mettre fin à ses jours en s'ouvrant les veines, tentatives interrompues par
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906089_20240209
9 février 2024
9 février 2024
B a pour origine, d'une part, la pose trop serrée d'un pansement compressif à la suite du prélèvement de la veine saphène interne, dans le cadre du triple pontage coronarien réalisé le 20 mai 2015, d'autre
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00658_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Elle a bénéficié d'une greffe de rein le 18 janvier 2017 et a présenté une thrombose complète du greffon et de la veine iliaque à l'origine de la perte du greffon, ainsi qu'une ischémie de la jambe gauche
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC01366_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Cet œdème a justifié la réalisation, le 17 janvier 2014, d’un échodoppler vasculaire qui a montré une thrombose veineuse profonde distale de la veine jumelle interne gauche.
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_2103630_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
dossier qu'à la suite de l'hospitalisation de C A le 11 décembre 2020 à l'hôpital universitaire pédiatrique de Lenval, des examens ont révélé l'existence de saignement intracrâniens et la rupture des veines
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402138_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... et a été retourné à l’administration, accompagné d’un avis de réception comportant la date de veine présentation le 27 décembre 2021.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2149447-2283071
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Later the same day, the applicant attempted to commit suicide by cutting his veins. On 27 April he was allowed for the first time to have contact with his lawyer.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0617DEC004871919
17 juin 2025
17 juin 2025
In the same vein, it is also noted that the applicant did not claim that he was unable to access the Bulletin (contrast, and in so far as relevant, Farcaș and Others v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1028JUD002328404
28 octobre 2010
28 octobre 2010
They stated that the applicant had been verbally abusive and had shouted, banged at the door, incited to mass disorder and threatened to slit his veins with a razor blade.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0328DEC004573899
28 mars 2000
28 mars 2000
The conditions of his transport to court amounted to physical ill-treatment; the constant sleep disruption amounts to torture and the vetting of visitors is punitive and arbitrary and discourages them.
Source officiellecr
613726a0cd58014677427259
7 mars 2006
7 mars 2006
circulation et renforcer les vaisseaux et diminuer la sensation de jambes lourdes et gonflées" : il est composé de citroflavonoïdes, vitamines C et E, oligo-éléments et acides gras essentiels ; que le produit Veino
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dc
11 janvier 2007
11 janvier 2007
conséquences du sinistre sont largement imputables au groupement RAZEL-BEC puisqu'il ne provient pas d'une erreur dans la prestation de la société STIPS mais de la présence lors du tir No 214 d'une veine
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01960_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Lors de son hospitalisation, Mme A a présenté une thrombose de la veine cave supérieure puis de la veine cave inférieure nécessitant un traitement anti-coagulant prolongé.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1502717-1571901
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Officer Brons pierced Moravia Ramsahai’s brachiocephalic (innominate) artery, an artery which branches off from the aortic arch and ultimately provides half of the brain’s blood supply, and a major vein
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001822791
30 juin 1993
30 juin 1993
xa0; Aussitôt après l'infraction commise, le parquet mena une instruction préliminaire dans cette affaire et accusa le requérant devant la cour d'assises de Tokat d'homicide volontaire dans le but de venger
Source officielleCour d'Appel
OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX-c/Madame Malika X
6253cd14bd3db21cbdd9239a
6 mai 2015
6 mai 2015
été opérée le 20 juin 2006 par le Docteur Stéphane Y..., chirurgien vasculaire à la clinique Saint-Jean du Languedoc à Toulouse pour une insuffisance veineuse superficielle (varices) au niveau de la veine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1008DEC000484409
8 octobre 2019
8 octobre 2019
In the same vein, he also complained that as a civilian he had been tried by a military court composed exclusively of military personnel.
Source officiellePage 46 sur 88