comme ils l'ont fait, les officiers de police judiciaire ont agi dans la limite des pouvoirs qu'ils tiennent des articles 53 à 66 du Code de procédure pénale ; que, dès lors, la demanderesse fait vainement

défaut de motifs et manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré un prévenu coupable de la contravention d'excès de vitesse ; "aux motifs que, d'une part, c'est en vain

édifié l'ouvrage litigieux, de sorte qu'en imposant cependant à Louis D... une mesure de démolition de cet ouvrage, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen"; Attendu que le demandeur fait vainement

fin que l'usage agricole auquel il est destiné, il a manifesté la volonté de nuire à la tranquillité de sa voisine par des déflagrations successives ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, il est vainement

base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé les prévenus des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'en ce qui concerne le véhicule Ferrari 250 GT SA, les prévenus après avoir en vain

communications ont à chaque fois eu lieu avec son appareil portable et qu'en outre, le 8 octobre, l'appel émanait de cet appareil en réponse à un message laissé sur le répondeur par la police qui cherchait vainement

médical établi trois jours après l incident l ayant opposé aux prévenus et prescrivant un arrêt d activité de 15 jours ainsi qu une radiographie nécessitée par une chute en arrière, la Cour, qui a vainement

en mouvement l'action publique en se constituant partie civile au nom de la société Photochimie, que c'est donc à bon droit que le juge d'instruction a déclaré irrecevable cette constitution ; qu'en vain

elle a donné son numéro de téléphone), X... a toujours donné la même relation du déroulement des événements qu'elle a subis ; "et encore aux motifs que, dans son mémoire, Mohamadou X... a tenté vainement

plainte initiale ; " alors que, d'autre part, la chambre d'accusation ne pouvait entrer en voie de non-lieu du chef du chantage dont elle constatait pourtant l'élément caractéristique puisque les vaines

lui-même baissé son pantalon ; elle était à ce moment là au bord du lit, les jambes étant en dehors ; il s'était "mis sur elle", sans se coucher entièrement puisqu'il était debout ; elle s'était en vain

causalité entre des omissions dans les déclarations des vendeurs en 2004 et la chute très importante du chiffre d'affaires 2005 avec Carrefour, aucun abus ne serait caractérisé dès lors qu'il serait "vain

A..., était éjecté au-dessus du pavillon du véhicule ; qu'après s'être arrêté sur l'accotement, Ventura avait, en vain, essayé de prévenir un automobiliste qui arrivait en sens inverse et qui avait heurté

; Sur le septième moyen de cassation pris de la violation de l'article 593, 2ème alinéa, du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que Paul Y..., partie civile, fait vainement

; "aux motifs que diverses publicités concernant l'établissement d'enseignement privé Epeige sis ... sont parues dans diverses revues en 1989 et 1990 à l'usage de bacheliers; qu'ainsi, était vantée

le plus rapidement possible devant la cour d'assises" (page 5); que certains d'entre eux se sont présentés, M. l'avocat général ayant indiqué que les recherches concernant le dernier étaient restées vaines

société Brasnor, si, loin d'être liées par une convention destinée à régler l'ensemble de leurs rapports, les parties n'avaient pas pour habitude de conclure une convention, dont la nature pouvait varier

règlement de copropriété qui serait intervenue courant 1986 sans autrement s'assurer que les éléments justifiant cette opposabilité aient été régulièrement versés aux débats en l'état des réserves et vaines