Sur le moyen unique : Attendu que les époux X..., ayant acheté un terrain traversé par un chemin incorporé dans la voirie communale de la commune de Busset par arrêté préfectoral, font grief à l'arrêt

Y... et s'est engagé pour traverser l'autre piste sans s'assurer qu'il le pouvait sans risques, et énonce que la vitesse de M.

lui verser une indemnité d'un million de francs en réparation du préjudice commercial résultant pour lui de l'arrêté municipal du 27 janvier 1981 interdisant aux poids lourds de plus de 6 tonnes de traverser

A ENTREPRIS LE FRANCHISSEMENT DU MEME CARREFOUR PAR UNE AUTRE VOIE OU LE FEU VENAIT DE PASSER AU VERT, ET QU'ELLE A PERCUTE L'AVANT DU CAMION QUI N'AVAIT PAS ACHEVE DE TRAVERSER LE CARREFOUR ; QUE LE SIEUR

LITIGIEUSE), A L'AUTEUR DES EPOUX Y..., ETAIT IMPRECIS ET CONTRADICTOIRE, NOTAMMENT, QUE CET ACTE MENTIONNE QUE LA PARCELLE CONFRONTE AU CHEMIN DU MOULY (PROPRIETE DES DEMANDEURS AU POURVOI) ET QU'ELLE EST TRAVERSEE

l'autoroute A 39 a pour objet de permettre une meilleure répartition du trafic de nature à faciliter la circulation, notamment sur l'autoroute A 6 et, plus généralement, d'améliorer la desserte de la région traversée

a demandé à la société C... et à la société Assurances générales de France (AGF) la réparation de son préjudice ; que celles-ci, soutenant qu'un camion appartenant à la société Silav, qui avait traversé

de l'article 5 de la loi du 5 juillet 1985 que la faute commise par la victime de moins de 16 ans a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages aux biens ; que le jeune garçon a traversé

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière Le Canton Rouge, société particulière, dont le siège et à Allauch (Bouches-du-Rhône), Traverse

[Localité 6], [Localité 12] et [Localité 9]. de la route nationale 2 qui traverse les communes de [Localité 23], [Localité 7], [Localité 11].

1], de la route nationale 3 qui traverse les communes de [Localité 12], [Localité 6], [Localité 1], [Localité 4] et [Localité 5], de la route nationale 5 qui traverse les communes de [Localité 10], [Localité

article 4.5 de l’accord du 29/30 juillet 2025 entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la prévention des traversées

irrecevables les demandes de M. et Mme [M] du chef des réserves suivantes : - orifice laissant passer l'air présent derrière l'évacuation des toilettes de l'étage, - défaut de calfeutrement des traversées

de vent frais ou de grands frais mais non de coup de vent (force 8), fort coup de vent (force 9), tempête, forte tempête ou ouragan ; Que les conditions de vent et de mer rencontrées lors de la traversée

Ce projet d'aménagement du territoire inclut dans son périmètre un chemin dénommé Traverse de la Cortésine, situé au droit des parcelles cadastrées n°s 118, 186, 109, 108 de la section BE et n° 240 de

quittait un stationnement sur le trottoir côté impair de l'avenue du Prado à MARSEILLE, s'engageait sur la voie réservée aux bus pour rejoindre la voie principale lorsque le jeune X..., âgé de 12 ans, traversa

services de restauration nécessitant le recours à « de nombreuses données périssables », ainsi que le fait que la configuration des locaux en fait un lieu « non divisible » devant obligatoirement être traversé

majeur en notre direction " ; que conformément aux allégations du prévenu, le véhicule Peugeot est effectivement passé devant le sien en arrivant de sa droite pour aller s'immobiliser après avoir traversé