margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     Communicated on 30 June 2014   FIRST SECTION Application no. 67656/12 Richard THOR

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident par un praticien du service des urgences de l'hôpital [Etablissement 1] faisant les constatations suivantes : « contusions multiples face thorax

service hépato-entérologique, du CRHU de Nancy-Brabois : 1 ) avait, pour partie au moins, la maîtrise de l'organisation générale de ce secteur ; 2 ) admettait habituellement que les radios du thorax

société étaient alors encore présents dans les locaux ; "aux motifs, d'autre part, que l'autopsie du corps de la victime mettait en évidence l'existence d'une plaie perforante de la face antérieure du thorax

Sur ce, le tribunal relève qu’un préjudice esthétique permanent étant caractérisé par la présence de deux cicatrices centimétriques au niveau de la partie supérieure du thorax, il est effectivement paradoxal

Considérant que l'accord d'exclusivité conclu entre les sociétés Ergoconcept et Golden Motor Technology pour l'importation du fauteuil E throne ne concernait que la version française modifiée de taille

tribunal a jugé qu'en ne réalisant pas les examens complémentaires dictés par l'examen clinique de la jeune E qui présentait une apparence toxique, une fièvre importante et deux lésions nécrosées au thorax

C/ 0 Mme Fabienne Y... ... 66140 CANET EN ROUSSILLON représenté par Me Sébastien DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEURS AU CONTREDIT : GROUPAMA, assureur de Monsieur Flavien

DU TRAVAIL, 1146 DU CODE CIVIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, INSUFFISANCE ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE USINES DU THORE

présence de Monsieur [I], médiateur judiciaire, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 28 Mai 2026 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : COMPAGNIE FRANCAISE DU THON

Il a été interpellé le jour même de son entrée, à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré à 16h05 sur la plateforme autoroutière de Vallard-Thonex, sur la commune de Gaillard, alors qu'il se trouvait

LS Proxi » en Polynésie française, qu’elle avait mandatée, avec d’autres sociétés du même réseau, pour mener les négociations commerciales et conclure ces accords avec deux mareyeurs, fournisseurs de thons

The conclusions of the examinations showed that the applicant had four abrasions on the head, one on the lips, one on the thorax and one on the right leg; he also had contusions, namely one on the head

[X] a été victime le 10 août 2018 d’un traumatisme par écrasement du thorax, du rachis et de l’abdomen suite à la chute d’un mur sur un chantier.

A indique souffrir d'une pathologie d'une particulière gravité résultant d'une balle qu'il aurait reçu dans le thorax faisant obstacle à sa remise aux autorités portugaises.

euros HT, et la «Fun Cup journées inventives», pendant au minimum 12 journées, moyennant une rémunération de 610 euros HT par fournée ; - il animerait les stages de l'école de pilotage sur glace de Val Thorens

relève qu'au vu de ces éléments, de l'altération de l'état du patient et d'une perte importante de poids, des explorations complémentaires auraient dû être réalisées, tel qu'un pet scan ou un scanner thorax-abdomen-pelvis

    On the same day, the applicant presented himself to the emergency unit of the Arad County Hospital where he was diagnosed with maxillofacial trauma with contusion on the lower lip and thorax