CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2301936_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de logements situés 8, 10 et 12 rue de la Garenne, 1 D rue André

Source officielle

Page 46 sur 123

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100964

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Thierry Y..., domicilié [...]                                 , 11°/ à Mme Stéphanie Y..., domiciliée [...]                       , 12°/ à Mme Françoise X..., domiciliée [...]                            

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

, Béatrice Berthoux, Martial Saddier, Martine Guibert, Eric Fournier, Stéphanie Pernod Beaudon, Yannick Neuder, Florence Verney-Carron, Dominique Despras, Marie-Camille Rey, Philippe Meunier, Marlène Mourier

Source officielle
CA

1re Chambre C

616243b81217cad6c01648e3

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur André JACQUOT, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d653

Appel

3 février 2011

3 février 2011

.-59320 SEQUEDIN représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Stéphane BULTEAU, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260b

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

RG N : 14/ 00555 AFFAIRE : Mme Sylvie, Patricia, Andrée X... C/ M. Christophe Y...

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f3

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

André, - 2... Patrick, - 3... 4... Reine, - 5... Jeannette, épouse 6..., - 7... Claude, - 8... Brigitte, épouse 7..., - 9... Gilbert, - 10... Jacques, - 11... Yves, - 12...

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Stéphane G..., demeurant 3, square A. Rodin à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 13°) Mme Véronique Andrée G..., demeurant 3, square A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd88794

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

OOGHE, le 19 décembre 2003 en le traitant avec les autres d'enculés ; Attendu toutefois que ce grief n'est pas sérieux, Stéphane OOGHE, dont les témoignages, conformes aux dispositions du Nouveau Code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5bc

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

ARRÊT DU 01/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09000 Jugement (No 06/ 5823) rendu le 17 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Stéphane

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cfb54acdc6046d47fa7019

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

André Goix, M. Hervé Dehé et M. Philippe Soulié. Délibéré le 16/01/2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01266

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

vendeur est tenu de délivrer la chose vendue à l'acheteur ; que, dans ses écritures d'appel, la société Legoupil a fait valoir, invoquant les mentions de son bon de commande « MCA – chantier Legoupil-rue André

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e772

Cassation

28 septembre 1993

28 septembre 1993

Stéphane, - Z... Gérard, - DE D... Raphaël, - DE D... Robert, - BEOLETTO Costanzo, - E... André, - A...

Source officielle
CC

comm

613721ebcd580146773f8bc8

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Jean X..., demeurant à Andorre la Vieille (Principauté d'Andorre), ..., Les Esclades, 2 ) Mme Brigitte Z..., veuve Y..., demeurant à Saint-Pierre d'Irube (Pyrénées-Atlantiques), Le Basté, bâtiment B2

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0627JUD003635814

Admin. suprême

27 juin 2019

27 juin 2019

This right shall include freedom to hold opinions and to receive and impart information and ideas without interference by public authority and regardless of frontiers.

Source officielle
CC

comm

613723e2cd5801467740f66d

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Jean-Jacques Therme, demeurant 1, rue Stéphen Liégeard, 21160 Couchey, 11 / de M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-922842-949026

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

, VON ZITZEWITZ UND ANDERE SOWIE MAN FERROSTAAL UND ALFRED TÖPFER-STIFTUNG GEGEN DEUTSCHLAND   am Donnerstag, den 29.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01393

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Stephan, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d1cd2bcdc6046d47290369

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

SA BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE, dont le siège social est [Adresse 1]- RCS de Bordeaux 755 501 590 Partie demanderesse : assistée de la Selarl ABR & ASSOCIÉS représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f271a6e97b8c182990f7a4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur SILOTIA Jean Thierry, Représentant des salariés Assesseur : Monsieur HOARAU Stéphane

Source officielle