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4 634 résultats pour « Stephan DENOYES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

68e7431e3940dd585f4f75c2

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

France Travail, prise en son établissement POLE EMPLOI Occitanie nouvellement dénommé France Travail Occitanie, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] Représentée

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

603267949966ae9c4e47b4f5

Appel

8 février 2018

8 février 2018

N° SIRET : 400 045 514 00058 [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0223 Assistés à l'audience de Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Civile

6316e506dd8d194f138d4dc5

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

première instance de NOUMEA (RG n° :21/195) Saisine de la cour : 20 septembre 2021 APPELANTS Mme [P] [E] née le 11 avril 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034b698696783a24a814941

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Stéphanie JACQUET ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452187.20211029

Admin. suprême

29 octobre 2021

29 octobre 2021

W H O, premier dénommé, pour l'ensemble des requérants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3bf

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

C/ Melle Stéphanie A...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308207_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Stéphane Dhers, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:489771.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

12e chambre

627df98c0d41e0057d43e7da

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

rendu le 24 Mars 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2016F01705 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laurent BARDET Me Stéphanie

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:462884.20240426

Admin. suprême

26 avril 2024

26 avril 2024

A et Franck B, dénommé " Cirque B ", concernant l'hippopotame dénommé Jumbo et, d'autre part, de procéder au retrait de cet hippopotame du cirque et à son transfert dans un sanctuaire et, en deuxième lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b03b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

GIRPI, le BUREAU D'ETUDES GUY PORCU, la société GIE 20 et la société GESTION IMMOBILIERE GARIBALDI actuellement dénommée GESTRIM SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a6

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

défaillant - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265226892170569 Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME LA CLAYE ayant pour syndic la SARL C...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7F-MKTL S.A.S. INGEROP CONSEIL & INGENIERIEc/S.C

67ef6fc87985d82da296f845

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LA COUR : L'affaire a été examinée le 18 février 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e26

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Par dernières conclusions du 19 février 2016, la SCP Alexis S...- Jean-Philippe T... & Stéphane U..., anciennement dénommée SCP Pierre R...- Gérard N...- Alexis S..., prie la Cour de : - vu l'article

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CA

4e chambre 2e section

5fddf3a307d3b694cb84ea3b

Appel

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Madame Stéphanie Marie C... épouse D... née le [...] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78) de nationalité Française 3, Citée Victor E... [...] Représentant : Maître O... Z... de la F...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9161e

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

M..., Jean-Philippe G... & Stéphane F....

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd7107ebecc41d5abb1ebc

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

C/ Stéphanie Y... Jean-Baptiste Z... SARL MENUISERIE EBENISTERIE AGENCEMENT J.E.F SARL Z... & GOLDTSIMMER PROJECT Grosse délivrée le : à : Me Françoise N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b253

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Mme Stéphanie Z... Héritière de M. Jean- Marie Z... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90512

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Mme X... a fait délivrer à ce titre des assignations le 23 août 2011 à l'encontre de Mme Sylvia Y... et Mme Stéphanie Isabelle Y....

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52967a2c4236379079747

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Un tel comportement déplorable est inadmissible et dénote un laxisme caractérisé.

Source officielle