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6 289 résultats pour « Rumin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC003720720

Admin. suprême

9 septembre 2021

9 septembre 2021

  Rudin, avocate exerçant à Zürich.

Source officielle

Page 46 sur 315

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TJ

JLD

69dd6029cdc6046d4721fd89

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le discours est adapté dans sa globalite, il rapporte des ruminations anxieuses. une ébauche de regret est constatée . ll persiste encore un sentiment de persecution.

Source officielle
TJ

JLD

677ed224b01eea4cf01a4992

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

amélioration partielle de l’état clinique du patient, il persiste des symptômes dépressifs francs avec tristesse de l’humeur, idées noires récurrentes, ralentissement psychomoteur modéré, anxiété majeure et ruminations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555350e2901d10fa32d5d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle rapporte une tristesse de l’humeur, des ruminations anxieuses quotidiennes, une altération des conduites instinctuelles (hyporexie, insomnies et asthénie).

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669feed2d9953d09165a55b0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

L’humeur est triste avec des angoisses importantes, des ruminations et des flash-back autour d’un viol qu’elle dit avoir subi. L’état de santé nécessite une surveillance régulière.

Source officielle
TJ

JLD

69d811facdc6046d47b0eded

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il est noté une tristesse de l'humeur avec une présence de ruminations anxieuses, probablement liées à une enfance traumatisante.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6618cf167935f50008be442f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

amenée à l'hôpital par les pompiers à la suite de trouble du comportement à type d'errance dans la rue, et de tenue de propos incohérents ; qu'il était constaté la présence d'idées délirante, de ruminations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668833fc342d338c20d24767

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il ne rapporte pas d’idées noires, d’idées suicidaires, ni de ruminations anxieuses. On note une anosognosie totale. Adhésion très fragile aux soins.

Source officielle
TJ

JLD

67eed9a9b848dd6814c60045

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sont également évoquées des ruminations anxieuses et une inquiétude importante en rapport avec ses démarches administratives.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93190

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

né le 04 Août 1938 à DELLYS ... 35110 BOUMERDES (ALGERIE) ayant pour avocat Me Manon RUMIN-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2212

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300123_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

expertises du 11 avril 2019 et du 9 février 2022 confiées au même psychiatre, Mme D, désignée par l'administration, il résulte de l'instruction que les crises d'angoisse paroxystiques ainsi que les ruminations

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140276

Appel

27 février 2014

27 février 2014

La commission considère que ces rapports, détenus par le préfet de police dans le cadre de sa mission de police administrative des édifices menaçant ruine, constituent des documents administratifs intégralement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101651_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Robert, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner solidairement la SELARL Jérôme Allais en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL Green Concept, la SELARL Ruffin

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00596_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Loon-Plage a demandé au tribunal administratif de Lille, d'une part, de condamner solidairement la SELARL Jérôme Allais, en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL Green Concept, la SELARL Ruffin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IMOGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2014 Monsieur Yves Xc/Monsieur Philippe Y

6253ccd4bd3db21cbdd91655

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

fins de saisie-vente portant sur une somme totale de 595 892, 89 ¿ qu'il est dans l'impossibilité de payer et dont le recouvrement entraînerait de manière irréversible, même en cas de réformation, la ruine

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788412

Admin. suprême

13 février 1991

13 février 1991

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, que les travaux ordonnés par le maire ou par le tribunal administratif sur un immeuble menaçant ruine ont, lorsqu'ils sont exécutés d'office

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869486

Admin. suprême

10 juillet 2009

10 juillet 2009

de sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 19 février 1998 du maire de Bondigoux prescrivant la réalisation de travaux conservatoires pour faire cesser l'état de péril d'immeubles menaçant ruine

Source officielle
CC

pl

60793aab9ba5988459c3c253

Cassation

26 mai 1967

26 mai 1967

avaient commis des fautes antérieures à la vente de la maison et qu'en raison de ce quasi délit, il n'y avait pas lieu de tenir compte de la procédure administrative concernant les immeubles menaçant ruine

Source officielle
CC

civ2

60794cfa9ba5988459c47b41

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

. : ruiné, abandonné, on le laisse crever dans l'oubli " ; que s'estimant diffamé, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8379ba5988459c4c192

Cassation

30 octobre 1984

30 octobre 1984

CHOSE IMPROPRE A L'USAGE QU'ON EN PEUT ATTENDRE ; QU'EN L'ESPECE, LA CONSTRUCTION EST RETOMBEE APPROXIMATIVEMENT AU STADE BRUT DE MACONNERIE ET CHARPENTE ACHEVEE, CELLE-CI ETANT D'AILLEURS MENACEE DE RUINE

Source officielle