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2 082 résultats pour « Ruffier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6034e3668c82df0e07e3aacf

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre, Madame BODARD-HERMANT Agnès, Conseillère, Madame QUENTIN DE GROMARD Mireille, Conseillère, Greffier, lors des débats : Mme RUFFIER

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b0d

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Ayant pour avocat constitué Me Mélanie SPANIER-RUFFIER de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de MELUN Monsieur N... F... Demeurant [...] [...]

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202051_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En deuxième lieu, en se bornant à soutenir qu'elle a dû préfabriquer des sous-procédés bilames afin de pouvoir poursuivre l'exécution du niveau R+1 sans attendre la démolition de l'hôpital Ruffi et d'éviter

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007619697

Admin. suprême

8 février 1984

8 février 1984

PROPORTION DES ACHATS REVENDUS, ET EN APPLIQUANT AUX CHIFFRES AINSI OBTENUS UN COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE 2,21 QUI CORRESPOND AU COEFFICIENT DE BENEFICE BRUT CONSTATE DANS UN MAGASIN DENOMME "LE RUBIS

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a02b7f1cdc6046d4770f118

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Elise HIBON, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Déborah RUFFIN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637491ec40f124dcd10300b8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

RULLIER TONNAY CHARENTE [Adresse 40] [Localité 8] S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b684df5b5c7d10ca528e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Les constats n’établissent que le 16 mai 2024 l’événement “ruff n tuff”, pour le reste la diffusion de musique n’établit pas la réalité d’un concert et les annonces de concerts sur internet n’établissent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210341

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

compte en vertu de l'article R. 313-5 est celle du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 qui représente l'année qui précède sa situation de chômage du fait de la cessation de son emploi pour la SARL RUFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d468

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

né le 07 Mars 1949 à RUBI (ESPAGNE) ... 69700 MONTAGNY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Marie Hélène Marcelle Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

./ Cette section a été traitée avec un béton bitumineux type RUFLEX 0/ 6 qui avec une macro rugosité plus importante qu'un revêtement traditionnel donne de meilleurs résultats d'adhérence.... ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101198_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A C, professeur des écoles de classe normale, affecté en section d'enseignement professionnel et adapté (SEGPA) au collège Germain Saint-Ruff à Capesterre Belle-Eau a sollicité, dans le cadre du mouvement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006088_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 22 décembre 2020, la société d'économie mixte immobilière Ville de Martigues (SEMIVIM), représentée par Me Rullier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2411521_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2024, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « Le Parc des Roses », représenté par Me Rullier, demande au tribunal

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950a0de0ebe408dac79ec

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MILLY, réprésentée la SAEM C.D.C Habitat ET : [E] [L] Débats à l'audience du 03 Juillet 2025 Le Copie executoire et copie à : Maître DE LA RUFFIE Copie à : Monsieur le Prefet d'[Localité

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305020_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2024, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde, représenté par Me Ruffié, conclut à titre principal au non-lieu à statuer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03588_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par des mémoires en défense enregistrés le 20 juin 2022 et le 16 septembre 2022, l'École nationale de la magistrature, représentée par Me Ruffié, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0110DEC005703200

Admin. suprême

10 janvier 2002

10 janvier 2002

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 57032/00 présentée par Rui

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202890_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par quatre mémoires en défense, enregistrés les 24 avril, 24 mai, 26 juin, et 10 septembre 2024, le syndicat mixte départemental des déchets de la Dordogne, représenté par Me Ruffié conclut : 1°) à titre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01223

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

(ingénieur conseil chef de secteur BTP au sein de la CRAM) que des témoignages établis par le chef de chantier Monsieur Rui A... et Monsieur Vincent B... co-gérant de la Société MALOSSE, tous trois versés

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02427_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

mémoires, enregistrés le 13 septembre 2023 et les 27 février et 15 avril 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, le service départemental d’incendie et de secours de la Gironde, représenté par Me Ruffie

Source officielle