Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
mi
60793b3c9ba5988459c3c65a
3 décembre 1982
3 décembre 1982
Vu les articles L. 436-1 et L. 463-1 du Code du travail, ce dernier dans sa rédaction antérieure à la loi n° 82-689 du 4 août 1982 ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Gilbert
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c476d5
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Gilbert X... fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 15 septembre 1998) d'avoir rejeté sa demande de créance de salaire différé à l'encontre de la succession de ses parents alors, selon le moyen, d'une part
Source officielleciv3
61372147cd580146773f2786
16 mai 1990
16 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Murisseries Gilbert, dont le siège est à Thiais (Val-de-Marne
Source officielle1ère chambre
DTA_2002485_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
A B et Mme D B résident 20 route du Mont Buon sur la commune de Le Mesnil Gilbert. L'accès à leur propriété s'effectue par le chemin de la Guérinière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405610_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleciv1
IARD, ce pourvoi restant maintenu par ces sociétés uniquementc/M. et Mme X
ECLI:FR:CCASS:2009:C101176
19 novembre 2009
19 novembre 2009
SECOND MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté M. et Mme Gilbert X... de leur demande de condamnation de M.
Source officielleciv1
6137246dcd580146774156a1
8 mars 2005
8 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Gilberte X... s'est pourvue en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd2
20 mars 2008
20 mars 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 CC No 2008 / 216 Rôle No 07 / 12287 Johannes Gijsbert X... C / Douwe Y... Claudia Z... épouse Y...
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b5
3 avril 2023
3 avril 2023
Par acte d'huissier de justice du 28 octobre 2016, la société Allianz Iard a fait assigner en garantie la société Gilbert Autret Architecture et son assureur la MAF.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101352
20 novembre 2013
20 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 376 du code de procédure civile ; Attendu que Gilbert X... et Mme Muriel X... se sont pourvus en cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100623
12 juin 2013
12 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Gilbert X... et Mme Muriel X... se sont pourvus
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431b9
17 octobre 1984
17 octobre 1984
GABRIEL Z..., ET QUE CE DERNIER EST LUI-MEME DECEDE LE 17 NOVEMBRE 1978 LAISSANT, OUTRE SON EPOUSE, SES DEUX FILS ROGER ET GILBERT Z...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90639
1 juin 2023
1 juin 2023
pour avocat à la Cour de cassation, la société MMA IARD assurances mutuelles, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société Océan & bois, ayant la SARL Le Prado
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91272
8 décembre 2022
8 décembre 2022
société Ramillon, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Garage Guerin,la société Tyche, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a6b
6 mai 1975
6 mai 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE GILBERT DES X...
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625964
10 février 1989
10 février 1989
Gilbert Y..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ae
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Monsieur Gilbert A... ...
Source officielleCour d'Appel
Lyon statuant sur les poursuitesc/Nourdine X des chefs d avoir
6253c8ebbd3db21cbdd86ab6
4 février 2003
4 février 2003
. - à Lyon le 4 octobre 2000, frauduleusement soustrait un porte-monnaie au préjudice de Gilberte Z, cette soustraction étant aggravée par les deux circonstances suivantes: [* la facilité résultant de
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Une voisine, Gilberte A... après avoir déposé plainte le 15 juin 2005, se constituait partie civile.
Source officiellePôle Famille 3ème section
68e7a4ef033cf481c39a3014
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DEFENDERESSE Madame [H] [K] [X] divorcée [I] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth ROUSSET, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 313 et par Me Florence RAULT
Source officiellePage 46 sur 944