caractère précieux et exceptionnel de cette copie d'origine, constitutive d'un objet de collection, que l'expert avait déterminé sa valeur, prenant aussi en considération la fragilité de cette pièce et la rareté

E C et Mme B D demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2023 par lequel le maire de la commune du Bouscat a accordé à la SCCV Bordeaux Ravezies un permis modificatif référencé PC0336919V0121M03

Rémi X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Pugny et Rodriguez, 2°/ de la société à responsabilité limitée Pugny et Rodriguez, dont

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Conception nouvelle bâtiment et travaux publics" (CNBTP), dont le siège social est à Ban de Leveline (Vosges) Raves

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "CONCEPTION NOUVELLE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS" (CNBTP), dont le siège social est à Ban de Laveline à Raves

de produire l'acte d'acquisition de ce bien ; qu'il produit, cependant, un "rapport d'estimation" de ce bien daté du 28 novembre 2011 mentionnant une valeur vénale de 3 400 000 CHF compte tenu de la rareté

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 14] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Yves-Marie RAVET

En l’affaire Ranete c.

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patrick DAVID - Me François xavier GOMBERT - Me Paul GUEDJ -Me Pierre-Alain RAVOT Décision déférée à la Cour

de l’article 15 d) de la loi n o   2863 concernant la protection du patrimoine culturel et naturel ni les caractéristiques architecturales et historiques d’un immeuble ni celles découlant de sa rareté

sAFDBD256 { width:129.58pt; display:inline-block } .s9A1B738E { width:7.31pt; display:inline-block } .s9DABA912 { width:188.62pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION de la requête n o 14772/08 Rafet

retard au-delà du délai précité, et ce pendant trois mois, après quoi il sera à nouveau statué ; -Dit que le juge des céans se réserve la faculté de liquider cette astreinte ; -Autorisé la SARL MRT RAVEL

DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0100 DÉFENDERESSES Syndicat SECI, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Daniel RAVEZ

DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0100 DÉFENDERESSES Syndicat SECI, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Daniel RAVEZ

1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TEDA AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 732 Monsieur [O] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL AUDREY RAVIT

société SORECOB CONSTRUCTION, à la société CAIXIAVE INDUSTRIA DE CAIXILHARIA SA, à la société SCCS, à la SOCIETE NOUVELLE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES, à la société FLUIDES HABITAT, à la SOCIETE TAVARES RAVELEMENT

Ainsi, il ressort des certificats médicaux, bien qu'ils soient postérieurs à la date de l'arrêté attaqué, que la rareté de la pathologie dont souffre l'enfant (( 1 cas / 1 000 000) et la sévérité de son

Portalis DBVB-V-B7A-63AN [S] [W] [Z] [D] épouse [W] C/ SARL [Établissement 1] SA MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS Me GUILLOSSON Me RAVOT