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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372517cd5801467741ae2d
30 octobre 2007
30 octobre 2007
B..., dit Alexandre C...
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e36
2 juin 1999
2 juin 1999
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 mai 1998, qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve dont était assortie la condamnation
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475529.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475530.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475531.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494134.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303405_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande l'appel à l'expertise de son assureur la société Axa assurances Iard.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493141.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472855.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 26 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChambre 4-4
5fda8fce65ddfe1f86948c58
20 juin 2019
20 juin 2019
DBVB-V-B7B-BBSF7 SAS BAYERN AVENUE C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Emilie MILLION- ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101528
18 décembre 2014
18 décembre 2014
X... et l'association Alexandra Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. X... et de l'association Alexandra Z... et les condamne à payer à M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e07204c0caeeb991ecf
24 avril 2024
24 avril 2024
COINHOUSE AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK, Grefiier, Vu les articles 799 et suivants
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e0a204c0caeeb991f2e
24 avril 2024
24 avril 2024
[T] [X] AVOCAT DEFENDEUR défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK, Grefiier, Vu les articles 799 et suivants du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01268
25 juin 2014
25 juin 2014
X...sans intérêt à agir, le tribunal d'instance énonce qu'il résulte des pièces du dossier que tous les membres de la délégation unique du personnel ont démissionné entre le 3 et le 10 octobre 2013, de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02137
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Pièce n° 26 : licenciements RIDEC 2009, pièce n° 43 : note concernant les projets de licenciements au DP RIDEC.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88826
23 mai 2006
23 mai 2006
Ils ont réclamé le rejet des débats des pièces communiquées par l'appelante en langue étrangère et non traduites.
Source officielleChambre 00
69e02431cdc6046d47631edf
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69fc588fcdc6046d47e7a91d
5 mai 2026
5 mai 2026
DEMANDEURS * Monsieur [H] [S] [P], [Adresse 1], * Monsieur [J] [A], [Adresse 2], Comparaissant par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Michel-Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc39
18 mars 2008
18 mars 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10217 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 1er Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/00940 APPELANT Monsieur Alexandre
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007925337
15 décembre 1997
15 décembre 1997
Alexandre X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 46 sur 914