AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 février

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (juge-commissaire du tribunal de commerce de Nancy

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 JANVIER 2024 Mme [F] [M], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-23.325 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2021 par la cour d'appel de Nancy

La caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], a formé le pourvoi n° P 22-10.151 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2021 par la cour d'appel de Nancy

[J] [F], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° A 23-11.638 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2022 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/

attaqué, que Mme X... a été engagée, le 6 mai 1999, en qualité d'infirmière classée cadre par la société Henry, Amor, Chati qui exerçait une activité de cardiologie au sein de la Polyclinique d'Essey-lès-Nancy

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2003, qui, pour violences, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

preuve incombe au ministère public et à l'administration fiscale ; qu'en l'espèce, le prévenu avait fait valoir dans ses conclusions d'appel délaissées que, selon la cour administrative d'appel de Nancy

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2026 DU 04 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire

G..., épouse V..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° X 19-26.132 contre l'arrêt rendu le 5 avril 2019 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société

[U] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2015 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la Caisse de crédit mutuel de Longwy

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Joséphine X..., domiciliée [...] , 2°/

Dominique C... , domicilié chez Mme X...[...] , contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2017 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

C..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-12.256 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Villa

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

K..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 septembre 2017 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Y...