respectivement nu-propriétaires et usufruitier de cette parcelle H [Cadastre 3], laquelle constitue désormais l'un des lots d'une copropriété dénommée la « [Adresse 6] », ont fait édifier un mur le long

[V], exploitant de terres agricoles en vertu d'un bail à long terme conclu le 8 février 2005, a fait réaliser des travaux de drainage par la société Etablissements Aujumier (la société Ets Aujumier).

Dépendent de la succession de [D] [V] divers biens propres agricoles constituant la ferme de « [Adresse 10] », que celui-ci avait donnés à bail rural à long terme à Mme [C] [V] et son époux. 3.

: - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 22 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Loni

, représentée par Mme [T] [Y], épouse [F], prise en sa qualité de liquidateur de la société L'Elixir Lounge, domiciliée [Adresse 8], [Localité 4], 2°/ à M.

cacher ; qu'X... était bien propriétaire, à l'époque des faits, d'une motocyclette de moyenne cylindrée ; qu'à son domicile avaient été retrouvées des douilles percutées de calibre 38 et une balle de 22 long

auteur principal d'incendie volontaire ; que l'enquête déterminait que plusieurs foyers avaient été allumés dont certains directement, qu'un système de mise à feu au moyen d'une mèche courant le long

L'usufruitière fait grief à l'arrêt de dire que le produit de la coupe des bois de haute futaie constitués par les alignements de pins Laricio plantés le long de l'allée sommière bordant les parcelles

servies ; que le salarié, ayant été victime par ailleurs d'une dépression nerveuse à partir du 14 octobre 1998, a été reconnu par la sécurité sociale, le 2 novembre 1998, atteint à ce titre d'une longue

B... à réparer le préjudice moral né de « la longue attente », cependant qu'il résultait de ses propres constatations que même si M.

des hamburgers, les quantités importantes sont souvent mises en avant dans la dénomination même du produit, qui est systématiquement anglaise, l'arrêt retient que la banalité de l'usage des termes « long

Abderzak X... coupable d'homicide et de blessures involontaires ; " aux motifs que le 22 mai 1997, vers 18 heures 45, une violente collision s'est produite sur la route nationale 98, entre Hyères et La Londe

Nal et Lonne, conseillers, M.

dommageable sont soumises au recours de cet organisme ; que la cour d'appel, qui a constaté que des indemnités journalières avaient été versées par la caisse primaire d'assurance maladie sur une période plus longue

moyen : 1 / qu'aux termes de l'article L.324-1 du Code de la sécurité sociale, la reconnaissance de soins continus supérieurs à six mois est nécessairement liée à l'existence d'une affection de longue

l'a déclaré définitivement inapte à son emploi ; que par avis des 12 mai et 6 octobre 1998, le médecin de région interrogé par l'employeur a indiqué que le salarié ne pouvait être admis à l'assurance longue

détention depuis le 1er février 1994, soit à la date de l'arrêt - 5 novembre 1997 - plus de trois ans et neuf mois, excédait toute raison; qu'en se bornant à répondre que la détention est "certes longue

dans ce rapport, selon lesquelles la tolérance de l'employeur, en ce qui concernait l'utilisation des camions par les chauffeurs pour se rendre à leur domicile personnel, était limitée aux retours de longues