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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
6079d36f9ba5988459c592c1
21 mai 1979
21 mai 1979
REPARTIS EN ONZE LOTS DONT HUIT SEULEMENT FIRENT L'OBJET, LE 28 JUIN 1962, D'UNE ADJUDICATION QUI FUT AUSSITOT FRAPPEE DE SURENCHERE, QUE BERGEON DEMISSIONNA DE SES FONCTIONS DE SYNDIC ET FUT REMPLACE PAR LELAIE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110403
12 juin 2018
12 juin 2018
X... a attendu près d'un an avant de mandater un huissier, rien ne permet de considérer qu'il en aurait été de même alors que la société Éric Lebas était encore in bonis ; que cependant la chance pour
Source officiellesoc
61372133cd580146773f1cf0
22 mars 1990
22 mars 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de Me Ricard, avocat de la Société d'HLM "Les Trois Vallées", de la SCP Desaché et Gatineau,
Source officielleciv3
61372288cd580146773fe170
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Richard Z..., demeurant ... (7e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
613722a2cd580146773ff6ab
19 mars 1996
19 mars 1996
Richard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bab
12 mars 1992
12 mars 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société d'Exploitation des Etablissements Girerd, de Me Ricard,
Source officielleRéférés Civil
DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2026 S.A.S. GT CAPITALc/S.A
69838aa1cdc6046d47e964af
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LLMARINA, exerçant sous l’enseigne LEO ET LEA [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée *** Avis a été donné aux parties à l’audience publique du 07 Janvier 2026 que l’ordonnance
Source officiellesoc
61372350cd580146774082eb
23 juin 1999
23 juin 1999
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2401743_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Bonneau-Mathelot, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique, - les observations de Me Lejars-Riccardi, substituant
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02642_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Me Lejars-Riccardi, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106384_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Lusset, rapporteur public ; - les observations de Me Lejars-Riccardi, substituant Me Boussoum, représentant le syndicat CFDT Interco Moselle ; - les observations de Mme A, représentant le SDIS de la
Source officielle5ème chambre
DTA_2313599_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de Me Lejars-Riccardi, substituant Me Boussoum, représentant la requérante, et celles de Me Spitz, représentant la commune de Chennevières-sur-Marne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02482
10 décembre 2019
10 décembre 2019
Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER ; Vu le mémoire
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203659_20220803
3 août 2022
3 août 2022
L'ordonnance de désignation de Mme C a été notifiée à la SCI Lea le 3 février 2022. Par la présente instance, la SCI Lea forme un recours en tierce-opposition contre cette ordonnance. 2.
Source officielle1re chambre sociale
642e75758b510604f5bc1cbd
5 avril 2023
5 avril 2023
[H] [U] et nul - Condamne la Société Lea Logistique à verser à M.
Source officiellecr
613725c5cd58014677420633
10 mars 1999
10 mars 1999
Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d1a2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le 17 mars 2011, la piscine a été fabriquée par la société Lea Composites Paca exerçant sous l'enseigne Alliance Piscine et a été livrée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00174
20 janvier 2010
20 janvier 2010
institut Vital aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Lea institut Vital à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310229
20 avril 2023
20 avril 2023
l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la proximité), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gan assurances IARD, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Lea
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dd11
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Frouin, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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