Codes de loi français

Article 12

Il est établi selon le tableau suivant : CATÉGORIE D'AÉRONEFS AÉRONEFS DONT LA MASSE MAXIMALE AUTRES AÉRONEFS Instruction du laissez-passer avec approbation simultanée des conditions de vol au sens de la sous-partie P 300 100

Article 8

possible les effets négatifs sur l'environnement, en particulier la pollution de l'air, du sol, des eaux de surface et des eaux souterraines, ainsi que les odeurs, le bruit et les risques directs pour la santé des personnes. a) Détermination de la masse

Article 163 bis G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

bons, sous réserve des conditions suivantes : a) Toutes les sociétés prenant part à l'opération répondent aux conditions prévues aux 1 à 5 du II ; b) Le respect de la condition mentionnée au 4 du II est apprécié, à la suite de l'opération, en faisant masse

Article Annexe I

L'exploitant s'assure régulièrement de l'isolement des matériels ou appareils et, le cas échéant, de la mise à la terre de leurs masses.

Article Annexe B

CONCOURANT AU FINANCEMENT DE CES RÉGIMES AINSI QUE L'OBJECTIF NATIONAL DE DÉPENSES D'ASSURANCE MALADIE POUR LES QUATRE ANNÉES À VENIR Hypothèses d'évolution moyenne (En pourcentage) Produit intérieur brut en volume Masse

Article 1

. - "Polluant spécifique de l'état écologique" : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses d'eau de chaque bassin ou sous-bassin hydrographique ; - "Poussières" : les particules de forme, de structure

Article Annexe 2

Symptômes et signes cliniques 1 constipation 2 diarrhée 3 distension abdominale 4 douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Dose absorbée (D) : énergie absorbée par unité de masse : D = dE/ dm où : -dE est l'énergie moyenne communiquée par le rayonnement ionisant à la matière dans un élément de volume ; -dm est la masse de la matière contenue dans cet élément de volume.

Article Annexe 4

Ceci est réputé satisfait si le revêtement testé sur plaque de silicate de calcium (masse volumique 870 kg/m³), classée au moins A2 et d'épaisseur 11 mm, obtient ce niveau d'exigence requis.

Article D531-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 17

. ― Lorsqu'au cours d'un même mois un ou plusieurs enfants sont gardés selon plus d'un même mode de garde dans les conditions mentionnées au I et au V, il est fait masse, pour le calcul de l'aide, de l'ensemble des dépenses engagées pour ces modes de

Article L2333-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 73

Ce tarif peut prévoir, pour les résidences constituées en habitat vertical ou pavillonnaire, une redevance globale calculée en fonction du nombre de résidents ou de la masse des déchets produits exprimée en volume ou en poids.

Article Annexe 3 bis

X (1) X (1) B (2)(*) B (2)(*) B (2)(*) B (2)(*) 43 Systèmes antiprojections Arrêté du 18 septembre 1992 X (1) (13) X (1) X (1) X (1) D (2) D (2) D (2) D (2) D (2) D (2) D (2) 44 Masses

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

traitement des déchets répond aux caractéristiques suivantes : -ses émissions de substance dans l'atmosphère sont inférieures aux seuils prévus au 2 du I du présent article ; -à l'issue de l'opération de traitement, le quotient entre, au numérateur, la masse

Article 333-1.06

Le radeau sans personne à bord doit supporter sans déchirure la chute d'un homme d'une masse de 75 kg tombant d'une hauteur minimale de 2 mètres ; le bon état du double fond est contrôlé s'il y a lieu. 1.7. Essais de remorquage.

Article 9

Un quota maximum de déchets doit être fixé, sans toutefois dépasser 10 % en masse en moyenne annuelle.

Article 26

La quantité nominale (masse nominale ou volume nominal) du contenu pour les préparations offertes ou vendues au public.

Article 140.18.1

pour accomplir ses activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie des équipements en question et de la nature en masse

Article 2

E) Autres documents : Un plan de masse des constructions envisagées ainsi qu'un plan en élévation, une notice architecturale et les indications permettant d'apprécier la compatibilité ou la conformité de l'aménagement avec les règles d'urbanisme

Article L242-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

En cas de cumul d'indemnités versées à l'occasion de la cessation forcée des fonctions et de la rupture du contrat de travail, il est fait masse de l'ensemble de ces indemnités ; lorsque le montant de celles-ci est supérieure à cinq fois le montant annuel