Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation

Ce certificat médical a été rédigé dans un laps de temps proche du sinistre, étant rappelé que l’accident est survenu et a été signalé la veille d’un jour férié et constaté médicalement le lendemain de

préalable au licenciement par lettre recommandée expédiée le 21 janvier 2000, soit un mois après les dernières communications téléphoniques dénoncées par l'employeur dans la lettre de rupture ; que le laps

l'esprit du contrat ce dernier travaille par mission de fréquences et durées imprévisibles ; qu'il est stipulé à l'article XII qu'entre deux missions le contrat de travail est suspendu et que pendant ce laps

l'article 6 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ; Alors 3°) que, à titre subsidiaire, la Cour européenne des droits de l'homme considère que l'équité commande de laisser un laps

The Court notes the significant lapse of time between the refusals of the prosecutor’s office to open an investigation ‒ over one year and ten months between the first and second decisions and over one

    In the meantime, the applicant’s TBS order attended by compulsory (supervisory) measures had expired by lapse of time on 23 November 2011.

préalable du personnel au niveau de l'agence d'affectation, Mme X... expliquant dans une lettre de contestation en date du 5 janvier 2008 que depuis une année des lampes caméras sont installées dans le

La société Mondial Pare-Brise a enregistré sa marque pour les produits suivants : - classe 11 « verres pour lampe de véhicules » - classe 12 « pare-brise, vitres toits ouvrants, rétroviseurs, tous

départ à l'allumage) d'un dispositif d'éclairage et les doléances du personnel qui ont suivi, concernent une zone qui n'était pas celle du départ de l'incendie ainsi que des lampes

leur subordination à l'entreprise ESAF : qu'Hiroshi X... a reconnu organiser lui-même le travail de l'ensemble des personnes à sa disposition, leur fournir le matériel nécessaire à leur travail (une lampe

Lapix Bâtiment et la S.A.R.L. Ecotech Ingénierie, in solidum, à payer à la S.C.I.

implantée à proximité de la gare, son attention a été attirée par des cris en provenance de l'extérieur ; elle indique qu'après avoir éteint la lumière et sa télévision, elle a aperçu la lumière d'une lampe

1°) d'annuler la décision du 23 août 2023 par laquelle le conseil médical de l'aéronautique civile l'a déclarée apte au pilotage professionnel (classe 1), apte au pilotage privé (classe 2) et apte LAPL

bande organisée ; que la prévenue a, dans ses écritures, admis la découverte à son domicile de plusieurs objets provenant de chez son père qui se sont révélés contrefaisants quatre meubles M... et une lampe

  The District Court decided to re-conduct the trial following the lapse of time and the change of the competent judge.

Elements that will be relevant are the degree of notoriety of the person concerned, the lapse of time since the conviction and the release, the nature of the crime, the connection between the contents

apos;une enquête policière elle cache des faits dont elle aurait eu connaissance ; que s'agissant des conditions de travail, Mme [X] indique que l'employeur aurait refusé de lui fournir une lampe