Art. 39 quinquies D, Art. 44 sexies, Art. 44 septies, Art. 44 quindecies, Art. 239 sexies D, Art. 1383 C bis, Art. 1383 H, Art. 1383 I, Art. 1388 quinquies, Art. 1465, Art. 1465 A, Art. 1465 B, Art. 1466 A, Art. 1466 F, Art. 1383 F, Art. 1466 E, Art.

Article CO 25

—

de résistance au feu suivantes : DEGRÉ DE STABILITÉ AU FEU exigé pour la structure PAROIS LIMITANT LES COMPARTIMENTS Aucune exigence CF de degré 1/2 heure 1/2 heure CF de degré 1/2 heure 1 heure CF de degré 1 heure 1 h

Article 8

—

Le travailleur salarié ou assimilé est présumé placé dans cette situation lorsque la distance séparant l'ancien logement du lieu du nouvel emploi est au moins de 50 kilomètres et entraîne un temps de trajet aller ou retour au moins égal à 1 h 30.

Article 21

—

. - La vitesse d'éjection des gaz en marche continue maximale est au moins égale à 8 m/s si le débit d'émission de la cheminée considérée dépasse 5 000 m³/h, 5 m/s si ce débit est inférieur ou égal à 5 000 m³/h.

LEGIARTI000042224316

—

non échéancés = (a)-(b) 0,000000 0,000000 0,000000 0,000000 Encours moyen du mois (a) 0,000000 0,000000 0,000000 0,000000 Encours moyen du mois précédent (b) 0,000000 0,000000 0,000000 0,000000 Autres instruments de financement (h)

Article Annexe

—

095-5 BYETTA 10 microgrammes (exénatide), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (laboratoires LILLY FRANCE SAS). 495 001-7 KETEK 400 mg (télithromycine), comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires MEDIWIN LIMITED). 381 947-9 EXELON 4,6 mg/24 h

Article Annexe XVI

—

: - le : - à : - numéro d'enregistrement : Ce dossier contient les rapports d'essais et attestations suivants relatifs au respect des règles essentielles du code de la route (indiquer le numéro des rapports d'essais) : Pour véhicules à Vmax = 25 km/h

Article 22

—

L'épaisseur h, prise en compte pour le calcul, ne peut dépasser 0,5 mètre.

LEGIARTI000048930485

—

** Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM) 30 h ** Certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire 21 h ** Total formations spécifiques

Article 23

—

L910-1 H, Art. L910-1 I, Art. L910-1 J IV.-Le présent article entre en vigueur à la date de publication du décret prévu à l'article L. 910-1 J du code de commerce.

Article Annexe I

—

Restauration H.-Nombre de semaines d'ouverture du CFA :

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 56

Arrêté du 25 novembre 1986 portant création au ministère de la coopération d'une commission de l'informatique et de la bureautique

se prononcer sur les modalités des projets de marchés entrant dans le cadre de la coopération en informatique et techniques connexes ; g) De coordonner la politique des moyens automatisés de traitement de l'information des organismes sous tutelle ; h)

Article 11

—

recrutement, la nomination et la gestion et dont il fixe la rémunération dans le cadre des conditions générales définies par le conseil d'administration ; f) Est ordonnateur des recettes et dépenses ; g) Est la personne responsable des marchés ; h)

Article 2

—

la lame de cuivre d’une durée de trois heures à 50° C. e) Acidité totale : exprimée en potasse caustique, inférieure ou égale à 3 mg par 100 centimètres cubes. f) Point d’éclair : supérieur ou égal à 45° C. g) Point de fumée : supérieur ou égal à 35. h)

Article 16

—

du ministre des affaires étrangères ; d) Un représentant du ministre de la défense ; e) Un représentant du ministre chargé de l'industrie ; f) Un représentant du ministre chargé de l'économie ; g) Un représentant du ministre chargé de l'emploi ; h)

Article 3

—

d'Etat, proposé par le vice-président du Conseil d'Etat ; e) Un officier général, proposé par le ministre de la défense ; f) L'inspecteur général des affaires maritimes ; g) Le directeur chargé des affaires maritimes au ministère chargé de la mer ; h)

Article 2

—

dates de délivrance de l'autorisation et des mesures affectant la validité (retrait, suspension, restriction, extension, renouvellement) ; g) Date et numéro de l'autorisation d'enseigner délivrée antérieurement au 1er janvier 2001, s'il y a lieu ; h)

Article 1

—

Délai après la fin de la cuisson Tranchage et conditionnement réalisés au plus tôt 2 jours après la fin de la cuisson N° Point à contrôler Valeur cible C17.2 Délai après la fin de la cuisson Tranchage et conditionnement réalisés au plus tôt 24 h

LEGIARTI000032934349

—

et citoyenne C2 : mobiliser des repères historiques, géographiques et socio-économiques pour se situer dans la société C3 : mobiliser des connaissances de base dans les domaines scientifiques et techniques E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h

Article 16

—

Art. 1395 H A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1384 A A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Page 46 · 2 329 résultats

← Précédent Suivant →