Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88324
24 avril 2006
24 avril 2006
DU 24 Avril 2006------------------------- C.L/S.B Michel PEYRUCHATJacqueline PEYRUCHATC/UDAF DE LOT ET GARONNE Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a4
1 juillet 2008
1 juillet 2008
PARIS, toque : R 207 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef61e
26 janvier 1989
26 janvier 1989
Michel, demeurant Lotissement Les Muriers, à Hérisson (Allier), 3°) Monsieur FAYE E..., demeurant ... (Allier), 4°) Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c70
10 novembre 2003
10 novembre 2003
N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Novembre deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e599
31 août 2011
31 août 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c8f
1 juin 2017
1 juin 2017
barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 10 - No du dossier 2010502 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 avril 2017, Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e92c
30 novembre 2011
30 novembre 2011
avocat au barreau de VERSAILLES INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c4
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Jean D.... .
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Michel X... et de la société RTE EDF TRANSPORT déposée au greffe le 17 mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e598
31 août 2011
31 août 2011
rendu(e) le 15 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/01998 Copies exécutoires délivrées à : Me Cécile HORREARD Me Jean-Michel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02598_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 7 février 2023 par lequel la préfète de l'Ain a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielleRétention_recoursJLD
64c9f2cebe9373d969ac44ef
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Monsieur [H] [J] [M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [I] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-Michel
Source officielleRétention_recoursJLD
672ca84c660489ed11980fa1
3 janvier 2024
3 janvier 2024
l'assistance de Mme [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [H] [O], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b547
7 mai 2008
7 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS Me Jean- Michel DAUDÉ la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE 07 / 05 / 2008 ARRÊT du : 07 MAI 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da85
30 mars 2011
30 mars 2011
LARVARON, avocat au barreau de PARIS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 07 Février 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba70
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Jean-Pierre B..., demeurant ..., 2 / de M. Olivier Z..., demeurant ..., 3 / de M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / de M. Joseph X..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officiellecr
PARIS du 16 avril 1992 qui, dans l'information suiviec/Marie-Madeleine X
61372588cd5801467741e8c8
30 septembre 1992
30 septembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt
Source officiellesoc
61372129cd580146773f17ac
30 novembre 1989
30 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Marcelle Y..., née ROMEO, et ses enfants : - Jean-Michel Y..., - Alain Y..., - Régine Y...,
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
61372139cd580146773f2020
26 juin 1990
26 juin 1990
Jean Michel X..., docteur en médecine, demeurant à Bordeaux Cauderan (Gironde), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecomm
6079d3f19ba5988459c59e60
30 juin 2004
30 juin 2004
(société Michelin) a confié à la société Transports Jean-Michel Pascal (le transporteur) l'acheminement de pneumatiques de Roanne à Landau (Allemagne) ; que le véhicule avec son chargement a été dérobé
Source officiellePage 46 sur 136