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1 140 résultats pour « Jean MAZURIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68211-68679

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

He escaped from the Maze Prison, Northern Ireland, in 1997 and is currently still at large.

Source officielle

Page 46 sur 57

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c10

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

barreau de Lille INTIMÉS Madame [G] [J] née le 27 Juillet 1990 à [Localité 9] Monsieur [X] [R] né le 06 Juillet 1988 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] représentés par Me Myriam Maze

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b199

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

A, prise en la personne de son représentant légal en exercice 47 Dupont des Loges 57000 METZ Représentant : la SCP LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS (avocats au barreau de MILLAU) INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92776

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Ce comportement est contraire à un développement psychologique harmonieux du jeune enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e23

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

représentée par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 518 du 28/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200674

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

attestations précédemment citées font toutes état de l'absence de mesures de protection individuelles au cours de la manipulation des sacs contenant de l'amiante ; qu'il s'agit notamment de celles de Jean-Claude

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4bc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Moras, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué La SA [12] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Myriam Maze

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210377

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

les utiliser comme il eut était nécessaire, au risque d'inonder les voies de base des tailles et de bloquer les convoyeurs blindés par les « fines » de charbon ; - chaque mineur s'est vu attribuer un maque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd69

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CC

cr

613725e8cd5801467742178d

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

X..., Jean-Félix Z..., Pierre-Alain B... et Georges C..., électeurs à Paris, ont déposé plainte avec constitution de partie civile contre personne non dénommée pour fraudes électorales, exposant qu'il

Source officielle
CA

RETENTIONS

6866137327f49a37ec714de0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'office ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, régulièrement avisée, représentée par Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000037265644

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Considérant que, poursuivant leur traitement en ayant recours à la nouvelle formule de " Levothyrox ", de nombreux patients lui ont attribué des effets indésirables - fatigue, maux de tête, insomnie, vertiges

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:476397.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme C a été admise à l'hôpital Nord Franche-Comté dans la nuit du 10 au 11 juillet 2013 en raison de propos confus et de maux de tête.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631226615c943a65e043b2

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

7] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Mme [O] [D] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE Société TOTAL RAFFINAGE MARKETING [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-benoît

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CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df6

Appel

5 février 2008

5 février 2008

.-83140 SIX FOURS LES PLAGES représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Marie POUEY SANCHOU, avocat au barreau de TOULON INTIMES

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301427

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Jean-Philippe Caston, avocat aux Conseils, pour Mme X...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01679

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Jean-Louis Y..., alors directeur de la branche « Business Consulting » (BC), au sein de laquelle M.

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2010:CR90586

Cassation

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Charruault, président, Mme Mazars, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Philippot, Mmes Pinot, Foulon, M. Pometan, conseillers faisant fonction de présidents, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0249cdc6046d4757e1b8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Greffière lors des débats : Sandrine Lachaise, Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Vos humiliations et vos brimades ont conduit Jeanine B... à un état dépressif (stress, insomnies, angoisses, maux de ventre, pleurs, nervosité constante).

Source officielle