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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07f
31 janvier 2012
31 janvier 2012
En effet celui-ci risque de se sentir en marge par rapport au rythme de celle-ci, sinon quelle PASSION ! ! Hyper motivante, Bravo ! ! ". Également, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc29
27 avril 2023
27 avril 2023
opposition des parties, le 23 Mars 2023, devant Monsieur Frédéric PARIS, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargé du rapport, et Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc2d
27 avril 2023
27 avril 2023
opposition des parties, le 23 Mars 2023, devant Monsieur Frédéric PARIS, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargé du rapport, et Madame Françoise SIMOND
Source officielleChambre sociale
66fe357991b69e88a370fe7f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de84676b73dd81b973ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielle4e Chambre A
615e0e4ac25a97f0381f5481
19 juin 2014
19 juin 2014
DU 19 JUIN 2014 N° 2014/268 Rôle N° 12/23879 [U] [M] épouse [E] C/ [P] [J] [R] [T] épouse [J] [Y] [Z] [X] [Z] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle1re Chambre B
616301524c6681071edf67e7
16 mai 2012
16 mai 2012
324 Rôle N° 11/08899 SCP [H] [A] [P] [L] [J] [H] [F] C/ SARL GARAGE GUBERNATIS [R] [G] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02103_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
le contrat conclu entre le centre hospitalier universitaire de Martinique et la société Clean Building, au titre du lot n° 2 du marché de mise en propreté et de bionettoyage des bâtiments du centre, sinon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC005139108
14 février 2012
14 février 2012
européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 14 février 2012 en une chambre composée de : Danutė Jočienė, présidente, Françoise Tulkens, Dragoljub Popović, Isabelle
Source officielleChambre 3-2
68e899f260ca52a2831c0214
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ML ASSOCIES venant aux droits de la SCP BR ASSOCIES agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [F] [Z], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleciv2
61372159cd580146773f307a
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Roger AB..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Source", ..., 43°/ de Mme Simone AD...
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785da8121050008662f6e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [R] [C] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033a17b2c892955fe90c4dc
9 mai 2017
9 mai 2017
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Julie SCAVAZZA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1982, Ayant pour avocat plaidant Maître Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61626b8fe62f7c490f224e71
19 février 2014
19 février 2014
INTIMÉE L'EURL BELGIM IMMOBILIER, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON
Source officielle8e Chambre A
6162a32936ab09eb9a2fd840
18 octobre 2012
18 octobre 2012
APPELANTE Madame [R] [G] [C] [W], exerçant sous l'enseigne Pharmacie de la Cabucelle née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd8560f
7 mars 2001
7 mars 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame ROUVIERE, Conseiller Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle X..., Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844d
4 mai 2006
4 mai 2006
, agissant poursuite et diligence de ses représentant légaux domiciilés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués à la Cour - N du dossier 21087assistée de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ad
15 juin 2006
15 juin 2006
QUINZE JUIN DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Sylvain Léon X... né le 06 Juillet 1930 à SOUSSE (Tunisie) Madame Jacqueline Andrée Simone
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
représentés par Me Claire RICARD - No du dossier 250838 assistés de Me Isabelle DURAND (avocat au barreau de PARIS) APPELANTS **************** Société EDF Etablissement Industriel et Commercial
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b8ff
19 mai 2008
19 mai 2008
Comparante et assistée par Me Isabelle BARACHINI (avocat au barreau de TARASCON) INTIMÉE : La S. A. S.
Source officiellePage 46 sur 84