CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

24 857 résultats pour « Guerrini »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50539

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50540

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50487

Cassation

4 mai 2021

4 mai 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [N] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50669

Cassation

18 mai 2021

18 mai 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 avril 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

6137232acd58014677406435

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

Guerrini, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ3

6137230acd58014677404ac6

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Guerrini, conseiller rapporteur, M. Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guerrini, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372314cd5801467740521f

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Guerrini, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guerrini, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372315cd580146774052a9

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Guerrini, conseiller rapporteur, M. Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405bf8

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Guerrini, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740af3f

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Guerrini, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

61372387cd5801467740b00f

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Guerrini, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01442

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 3 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01579

Cassation

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 30 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51555

Cassation

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51352

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51289

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. [F] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613722cacd58014677401850

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Guerrini, conseiller rapporteur, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

613722d4cd58014677402002

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Guerrini, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50976

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [W] [Q], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50562

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

Source officielle

Page 46 sur 1243

← PrécédentSuivant →